Urbanisme : Arrêté 2026-118 : Ouverture d’enquête publique relative au projet de révision allégée n°3 du Plan local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Grand Lac (ex-CALB)PDF - 862,0 KoPublié le 09 septembre 2026 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2026-115 : Délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-François BRAISSAND - 3ème Vice-président de Grand Lac - Commission de délégation de service public Eau potable et CCSPLPDF - 331,4 KoPublié le 09 septembre 2026 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2026-114 : Délégation de fonction et de signature à Monsieur Nicolas MERCAT - 13ème Vice-président de Grand Lac Conseil local de développement - Atelier citoyenPDF - 314,7 KoPublié le 09 septembre 2026 Télécharger
Ressources humaines : Arrêté 2026-117 : remplacement de Madame Sandrine PIDOUX (représentante titulaire du personnel) à la Formation Spécialisée PDF - 395,6 KoPublié le 02 septembre 2026 Télécharger
Ressources humaines : Arrêté 2026-116 : remplacement de Madame Sandrine PIDOUX (représentante titulaire du personnel) au Comité Social TerritorialPDF - 368,8 KoPublié le 02 septembre 2026 Télécharger
Finances : Arrêté 2026-112 : nomination en qualité de mandataire de Madame Camille FOURNIER pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 279,7 KoPublié le 17 août 2026 Télécharger
Finances : Arrêté 2026-111 : nomination en qualité de mandataire de Madame Candice JACQUARD pour le fonctionnement de la régie de recettes des plagesPDF - 273,5 KoPublié le 17 août 2026 Télécharger
Finances : Arrêté 2026-110 : nomination en qualité de mandataire de Monsieur Romain MILLIAT pour le fonctionnement de la régie de recettes des portsPDF - 235,8 KoPublié le 17 août 2026 Télécharger
Finances : Arrêté 2026-109 : nomination en qualité de mandataire de Madame Maureen NIQUET pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 308,9 KoPublié le 17 août 2026 Télécharger
Finances : Arrêté 2026-100 : nomination en qualité de mandataire de Madame Eulalie NICOLI pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 322,6 KoPublié le 20 juillet 2026 Télécharger
Finances : Arrêté 2026-99 : nomination en qualité de mandataire de Madame Justine LABBE pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 283,7 KoPublié le 20 juillet 2026 Télécharger
Finances : Arrêté 2026-98 : nomination en qualité de mandataire de Monsieur Robin GIROLAMO pour le fonctionnement de la régie de recettes des plagesPDF - 268,3 KoPublié le 20 juillet 2026 Télécharger
