Administration générale : Arrêté 2026-21 portant délégation de signature à Madame Véronique MERMOUD - Directrice du Pôle Aménagement durable et PlanificationPDF - 277,8 KoPublié le 15 avril 2026 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2026-16 portant délégation de signature à Madame Hanane MAJID - Responsable des services Habitat – Cohésion sociale et urbainePDF - 247,5 KoPublié le 15 avril 2026 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2026-14 portant délégation de signature à Monsieur Fabrice BURDIN - Responsable du service Agriculture, résilience alimentaire et forêtPDF - 249,7 KoPublié le 15 avril 2026 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2026-13 portant délégation de signature à Madame Amandine HUGOT - Directrice Générale Adjointe des ServicesPDF - 5,2 MoPublié le 15 avril 2026 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2026-12 portant délégation de signature à Monsieur Laurent LAVAISSIERE - Directeur Général des ServicesPDF - 4,6 MoPublié le 15 avril 2026 Télécharger
Urbanisme : Arrêté n°2026-07 : Arrêté portant engagement de la procédure de modification simplifiée n° 4 du PLUi Grand Lac (ex-CALB) visant à intégrer la trajectoire Zéro Artificialisation Nette (ZAN)PDF - 600,0 KoPublié le 17 février 2026 Télécharger
Urbanisme : Arrêté n°2026-06 : Arrêté portant engagement de la procédure de modification simplifiée n° 2 du PLUi de Chautagne visant à intégrer la trajectoire Zéro Artificialisation Nette (ZAN)PDF - 591,8 KoPublié le 17 février 2026 Télécharger
Urbanisme : Arrêté n°2026-05 : Arrêté portant engagement de la procédure de modification simplifiée n° 2 du PLUi de l’Albanais Savoyard visant à intégrer la trajectoire Zéro Artificialisation Nette (ZAN)PDF - 596,3 KoPublié le 17 février 2026 Télécharger
Finances : Arrêté n°2026-08 : Arrêté portant nomination en qualité de régisseurs d’avances (titulaire et suppléants), de Mesdames Carole AUDISIO et Ingrid FABRE pour la régie Carte Bleue CommunicationPDF - 904,6 KoPublié le 17 février 2026 Télécharger
Urbanisme, Urbanisme : Arrêté n°2026-02 : Arrêté portant mise à jour n°4 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Grand Lac (ex-CALB) PDF - 745,8 KoPublié le 07 février 2026 Télécharger
Urbanisme : Arrêté 2026-04 : Arrêté portant mise à jour n°2 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’Albanais SavoyardPDF - 627,9 KoPublié le 05 février 2026 Télécharger
Urbanisme : Arrêté n°2026-03 : Arrêté portant mise à jour n°4 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de ChautagnePDF - 707,2 KoPublié le 05 février 2026 Télécharger
