Urbanisme : Arrêté 2026-108 : mise à jour n°5 des annexes du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de ChautagnePDF - 1,1 MoPublié le 15 juillet 2026 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2026-105 : délégation de fonction et de signature à Madame Brigitte TOUGNE-PICAZO en matière de communicationPDF - 308,6 KoPublié le 08 juillet 2026 Télécharger
Finances : Arrêté 2026-101 : nomination en qualité de mandataire de Monsieur Valentin BONTRON pour le fonctionnement de la régie de recettes des plagesPDF - 268,9 KoPublié le 07 juillet 2026 Télécharger
Finances : Arrêté 2026-98 : nomination en qualité de mandataire de Monsieur Robin GIROLAMO pour le fonctionnement de la régie de recettes des plagesPDF - 268,3 KoPublié le 07 juillet 2026 Télécharger
Finances : Arrêté 2026-97 : nomination en qualité de mandataire de Madame Chloé BOUCLET pour le fonctionnement de la régie de recettes des plagesPDF - 265,8 KoPublié le 07 juillet 2026 Télécharger
Finances : Arrêté 2026-85 : nomination en qualité de mandataire de Madame Olivia NEHLIG pour le fonctionnement de la régie de recettes des plagesPDF - 277,4 KoPublié le 07 juillet 2026 Télécharger
Ressources humaines : Arrêté 2026-104 : remplacement de Madame REVEYRON Sylvie (représentante titulaire du personnel) et Madame GALLET Valérie (représentante suppléante du personnel au Comité Social TerritorialPDF - 359,4 KoPublié le 03 juillet 2026 Télécharger
Ressources humaines : Arrêté 2026-103 : remplacement de Madame REVEYRON Sylvie (représentante titulaire du personnel) et Madame GALLET Valérie (représentante suppléante du personnel) à la Formation Spécialisée PDF - 352,3 KoPublié le 03 juillet 2026 Télécharger
Finances : Arrêté 2026-102 : nomination en qualité de régisseurs d’avances de Madame Ingrid FABRE (titulaire) et de Madame Juliette GOURGUES (suppléante) pour la régie Carte Bleue CommunicationPDF - 346,3 KoPublié le 02 juillet 2026 Télécharger
Finances : Arrêté 2026-80 : nomination en qualité de mandataire de Madame Pauline GIRARDIN pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 303,2 KoPublié le 01 juillet 2026 Télécharger
Urbanisme : Arrêté 2026-84 : ouverture d’enquête publique relative au projet de révision allégée n°3 du Plan local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Grand Lac (ex-CALB)PDF - 847,3 KoPublié le 01 juillet 2026 Télécharger
Finances : Arrêté 2026-71 : Nomination en qualité de mandataire de Madame Delphine LAPLACE pour le fonctionnement de la régie de recettes des portsPDF - 248,3 KoPublié le 15 juin 2026 Télécharger
