Urbanisme : Arrêté n°2026-07 : Arrêté portant engagement de la procédure de modification simplifiée n° 4 du PLUi Grand Lac (ex-CALB) visant à intégrer la trajectoire Zéro Artificialisation Nette (ZAN)PDF - 600,0 KoPublié le 17 février 2026 Télécharger
Urbanisme : Arrêté n°2026-06 : Arrêté portant engagement de la procédure de modification simplifiée n° 2 du PLUi de Chautagne visant à intégrer la trajectoire Zéro Artificialisation Nette (ZAN)PDF - 591,8 KoPublié le 17 février 2026 Télécharger
Urbanisme : Arrêté n°2026-05 : Arrêté portant engagement de la procédure de modification simplifiée n° 2 du PLUi de l’Albanais Savoyard visant à intégrer la trajectoire Zéro Artificialisation Nette (ZAN)PDF - 596,3 KoPublié le 17 février 2026 Télécharger
Finances : Arrêté n°2026-08 : Arrêté portant nomination en qualité de régisseurs d’avances (titulaire et suppléants), de Mesdames Carole AUDISIO et Ingrid FABRE pour la régie Carte Bleue CommunicationPDF - 904,6 KoPublié le 17 février 2026 Télécharger
Urbanisme, Urbanisme : Arrêté n°2026-02 : Arrêté portant mise à jour n°4 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Grand Lac (ex-CALB) PDF - 745,8 KoPublié le 07 février 2026 Télécharger
Urbanisme : Arrêté 2026-04 : Arrêté portant mise à jour n°2 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’Albanais SavoyardPDF - 627,9 KoPublié le 05 février 2026 Télécharger
Urbanisme : Arrêté n°2026-03 : Arrêté portant mise à jour n°4 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de ChautagnePDF - 707,2 KoPublié le 05 février 2026 Télécharger
Eau potable : Arrêté 2026-01 : Arrêté portant nomination en qualité de régisseurs de recettes et d’avances (titulaire et suppléants), de Mesdames Sylvie CHAUVEL et Christel JULLINPDF - 512,8 KoPublié le 28 janvier 2026 Télécharger
Finances : Arrêté n°2026-71 : Arrêté de nomination des régisseurs du service tourisme – taxe de séjour - Nomination de Madame Anne-Marie DEVILLE-CAVELLIN (titulaire) et de Madame Sophie CASSARO (suppléant)PDF - 682,2 KoPublié le 26 janvier 2026 Télécharger
