Finances : Arrêté n°2026-77 : Nomination en qualité de mandataire de Madame Armelle ACHINO TEULON pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 281,7 KoPublié le 30 avril 2026 Télécharger
Finances : Arrêté n° 2026-76: Régie Aqualac - Nomination de Marina CACCIATORE (mandataire titulaire) et de Hervé COLIN, Julien BOURGES, Sylvain HEMERY, Thierry JEAN-GILLES et Amandine BAS (mandataires suppléants) PDF - 332,4 KoPublié le 30 avril 2026 Télécharger
Finances : Arrêté n°2026-74 : Nomination en qualité de mandataire de Madame Maëlle LUGAND pour le fonctionnement de la régie de recettes des portsPDF - 231,0 KoPublié le 30 avril 2026 Télécharger
Finances : Arrêté n°2026-73 : Nomination en qualité de mandataire de Monsieur Jeremy PERRIER pour le fonctionnement de la régie de recettes des portsPDF - 236,4 KoPublié le 30 avril 2026 Télécharger
Finances : Arrêté n°2026-72 : Nomination en qualité de mandataire de Monsieur Jean-Pierre WIEMANN pour le fonctionnement de la régie de recettes des portsPDF - 239,3 KoPublié le 30 avril 2026 Télécharger
Finances : Arrêté n°2026-70 : Nomination en qualité de mandataire de Monsieur Florent MEHUT pour le fonctionnement de la régie de recettes des portsPDF - 239,7 KoPublié le 30 avril 2026 Télécharger
Administration générale : Arrêté n°2026-68 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Claude CROZE 14ème Vice-président de Grand Lac - Autorisations d’urbanisme, Plan Intercommunal de Sauvegarde et SDISPDF - 314,0 KoPublié le 27 avril 2026 Télécharger
Administration générale : Arrêté n°2026-67 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Nicolas MERCAT, 13ème Vice-président de Grand Lac - Cohésion sociale et relais de proximitéPDF - 230,3 KoPublié le 27 avril 2026 Télécharger
Administration générale : Arrêté n°2026-66 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Yves MERCIER, 12ème Vice-président de Grand Lac - Commande publique, travaux et gens du voyagePDF - 301,9 KoPublié le 27 avril 2026 Télécharger
Administration générale : Arrêté n°2026-65 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Thibaut GUIGUE 11ème Vice-président de Grand Lac - Urbanisme, Habitat et Projet de renouvellement urbain de MarliozPDF - 229,5 KoPublié le 27 avril 2026 Télécharger
Administration générale : Arrêté n°2026-64 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Michel FRUGIER 10ème Vice-président de Grand Lac - Tourisme raisonné, ports, plages et équipements sportifsPDF - 245,8 KoPublié le 27 avril 2026 Télécharger
Administration générale : Arrêté n°2026-63 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Olivier ROGNARD, 9ème Vice-président de Grand Lac - FinancesPDF - 241,3 KoPublié le 27 avril 2026 Télécharger