Finances : Arrêté 2025-23 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame CUPILLARD Emilie pour le fonctionnement de la régie de recettes des ports de Grand Lac et des sous régies de Charpignat et ConjuxPDF - 329,4 KoPublié le 26 juin 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-22 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame BERTINOTTI Laure pour le fonctionnement de la régie de recettes des ports de Grand Lac et des sous régies de Charpignat et ConjuxPDF - 327,9 KoPublié le 26 juin 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-21 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Monsieur GIULANA Gabriel pour le fonctionnement de la régie de recettes du service des plages de Grand Lac PDF - 327,1 KoPublié le 26 juin 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-20 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame GIL Anaïs pour le fonctionnement de la régie de recettes du service des plages de Grand Lac PDF - 325,4 KoPublié le 26 juin 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-19 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame BOUCHERBA Ambre pour le fonctionnement de la régie de recettes du service des plages de Grand Lac PDF - 325,3 KoPublié le 26 juin 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-18 : Arrêté portant nomination en qualité de régisseurs de recettes (Titulaire et mandataires suppléants) de Madame Amandine GIREL épouse BAS, Messieurs Julien BOURGÈS, Sylvain HEMERY et Madame Marina CACCIATORE, épouse WITHPDF - 437,8 KoPublié le 26 juin 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-16 : Arrêté de nomination des régisseurs de l’aire d’accueil des gens du voyage de Voglans Nomination de Madame Sandra CONSIGNY (titulaire) et de Monsieur Anthony MARINI (suppléant)PDF - 446,7 KoPublié le 26 juin 2025 Télécharger
Tourisme : Arrêté n°2025-12 : Arrêté portant désignation en tant que membre socio-professionnel de l’Office de Tourisme Intercommunal de Monsieur Cédric POTHIER, Co-Président de la Fédération Aixoise des Artisans et Commerçants (FAAC), en remplacement PDF - 298,2 KoPublié le 27 mai 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-14 : Arrêté de nomination des régisseurs du service des plages - Nomination de Monsieur Cyril BENARD (titulaire) et de Madame Audrey GAILLARD (suppléante)PDF - 458,9 KoPublié le 27 mai 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-13 : Arrêté de nomination des régisseurs du service des ports - Nomination de Madame Audrey GAILLARD (titulaire) et de Monsieur Cyril BENARD (suppléant)PDF - 508,2 KoPublié le 27 mai 2025 Télécharger
Environnement : Arrêté 2025-11 : Arrêté portant ouverture d'enquête publique sur le projet de zonage des eaux pluviales urbaines.PDF - 660,9 KoPublié le 18 avril 2025 Télécharger
Urbanisme : Arrêté 2025-10 : mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Chautagne PDF - 352,1 KoPublié le 01 avril 2025 Télécharger
