Finances : Arrêté 2025-21 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Monsieur GIULANA Gabriel pour le fonctionnement de la régie de recettes du service des plages de Grand Lac PDF - 327,1 KoPublié le 26 juin 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-20 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame GIL Anaïs pour le fonctionnement de la régie de recettes du service des plages de Grand Lac PDF - 325,4 KoPublié le 26 juin 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-19 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame BOUCHERBA Ambre pour le fonctionnement de la régie de recettes du service des plages de Grand Lac PDF - 325,3 KoPublié le 26 juin 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-18 : Arrêté portant nomination en qualité de régisseurs de recettes (Titulaire et mandataires suppléants) de Madame Amandine GIREL épouse BAS, Messieurs Julien BOURGÈS, Sylvain HEMERY et Madame Marina CACCIATORE, épouse WITHPDF - 437,8 KoPublié le 26 juin 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-16 : Arrêté de nomination des régisseurs de l’aire d’accueil des gens du voyage de Voglans Nomination de Madame Sandra CONSIGNY (titulaire) et de Monsieur Anthony MARINI (suppléant)PDF - 446,7 KoPublié le 26 juin 2025 Télécharger
Tourisme : Arrêté n°2025-12 : Arrêté portant désignation en tant que membre socio-professionnel de l’Office de Tourisme Intercommunal de Monsieur Cédric POTHIER, Co-Président de la Fédération Aixoise des Artisans et Commerçants (FAAC), en remplacement PDF - 298,2 KoPublié le 27 mai 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-14 : Arrêté de nomination des régisseurs du service des plages - Nomination de Monsieur Cyril BENARD (titulaire) et de Madame Audrey GAILLARD (suppléante)PDF - 458,9 KoPublié le 27 mai 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-13 : Arrêté de nomination des régisseurs du service des ports - Nomination de Madame Audrey GAILLARD (titulaire) et de Monsieur Cyril BENARD (suppléant)PDF - 508,2 KoPublié le 27 mai 2025 Télécharger
Environnement : Arrêté 2025-11 : Arrêté portant ouverture d'enquête publique sur le projet de zonage des eaux pluviales urbaines.PDF - 660,9 KoPublié le 18 avril 2025 Télécharger
Urbanisme : Arrêté 2025-10 : mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Chautagne PDF - 352,1 KoPublié le 01 avril 2025 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2025-09 portant délégation de signature à Madame Estelle COSTA DE BEAUREGARD - Directrice des Affaires JuridiquesPDF - 308,1 KoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2025-08 portant délégation de signature à Madame Emma BOSSAN - Responsable Juridique, Assurances et Procédures foncièresPDF - 453,1 KoPublié le 05 février 2025 Télécharger
