Tourisme : Arrêté n°2025-12 : Arrêté portant désignation en tant que membre socio-professionnel de l’Office de Tourisme Intercommunal de Monsieur Cédric POTHIER, Co-Président de la Fédération Aixoise des Artisans et Commerçants (FAAC), en remplacement PDF - 298,2 KoPublié le 27 mai 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-14 : Arrêté de nomination des régisseurs du service des plages - Nomination de Monsieur Cyril BENARD (titulaire) et de Madame Audrey GAILLARD (suppléante)PDF - 458,9 KoPublié le 27 mai 2025 Télécharger
Finances : Arrêté 2025-13 : Arrêté de nomination des régisseurs du service des ports - Nomination de Madame Audrey GAILLARD (titulaire) et de Monsieur Cyril BENARD (suppléant)PDF - 508,2 KoPublié le 27 mai 2025 Télécharger
Environnement : Arrêté 2025-11 : Arrêté portant ouverture d'enquête publique sur le projet de zonage des eaux pluviales urbaines.PDF - 660,9 KoPublié le 18 avril 2025 Télécharger
Urbanisme : Arrêté 2025-10 : mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Chautagne PDF - 352,1 KoPublié le 01 avril 2025 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2025-09 portant délégation de signature à Madame Estelle COSTA DE BEAUREGARD - Directrice des Affaires JuridiquesPDF - 308,1 KoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2025-08 portant délégation de signature à Madame Emma BOSSAN - Responsable Juridique, Assurances et Procédures foncièresPDF - 453,1 KoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2025-07 portant délégation de fonction et de signature à M. Thibaut GUIGUE - Optimisation foncière "PDF - 409,0 KoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2025-06 portant délégation de fonction et de signature à M. Jean-Claude LOISEAU - Juridique, Assurances et Procédures foncièresPDF - 459,5 KoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Tourisme : Arrêté 2025-05 portant désignation en tant que membre socio-professionnel de l'OTI de Madame Roxanne Carre, Directrice générale du Casino Poker Bowl en remplacement de Monsieur Robert BURDETPDF - 325,6 KoPublié le 04 février 2025 Télécharger
Urbanisme : Arrêté 2025-04 portant prescription de la procédure de modification n°1 du PLUi de Chautagne PDF - 441,7 KoPublié le 04 février 2025 Télécharger
Urbanisme : Arrêté 2025-03 portant ouverture d'enquête publique sur le projet de modification 2 du PLUi Grand LacPDF - 478,3 KoPublié le 14 janvier 2025 Télécharger
