Administration générale : Arrêté n°2025-70 : Arrêté portant délégation de signature à Madame Audrey GAILLARD - Responsable d’exploitation du service Ports et PlagesPDF - 300,1 KoPublié le 23 décembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-68 : Constitution d’une provision pour charges liées à la compétence GEMAPIPDF - 317,5 KoPublié le 23 décembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-67 : Constitution d’une provision pour charges – DGD Urbanisme - Charges liées au reversement des DGD Urbanisme aux communesPDF - 329,1 KoPublié le 23 décembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-66 : Ajustement de la provision pour dépréciation d’actifs circulants Budget EauPDF - 327,1 KoPublié le 23 décembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-65 : Constitution d’une provision pour charges – CGLE - Charges financières liées aux déficits des parcs aménagésPDF - 332,3 KoPublié le 23 décembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-64 : Ajustement de la provision pour compte épargne temps du budget PortPDF - 331,3 KoPublié le 23 décembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-63 : Ajustement de la provision pour compte épargne temps du budget EauPDF - 330,2 KoPublié le 23 décembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-62 : Ajustement de la provision pour compte épargne temps du budget principalPDF - 330,4 KoPublié le 23 décembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-61 : Ajustement de la provision pour compte épargne temps du budget assainissementPDF - 333,4 KoPublié le 23 décembre 2025 Télécharger
Foncier : Arrêté n°2025-60 : Arrêté portant alignement de voirie - Voie Sarde - Ville d’Aix-les-BainsPDF - 1,2 MoPublié le 08 décembre 2025 Télécharger
Foncier : Arrêté n°2025-59 : Arrêté portant alignement de voirie - Voie Sarde – OPAC de SavoiePDF - 1,2 MoPublié le 08 décembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-52 : Nomination en qualité de régisseur de recettes de Madame Sophie CASSARO (titulaire) et de Monsieur Christophe PIRAT (suppléant)PDF - 500,6 KoPublié le 17 novembre 2025 Télécharger
