Urbanisme : Arrêté n°2025-15 : Arrêté portant mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Grand Lac (ex-CALB) PDF - 666,1 KoPublié le 17 juillet 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-45 : Régie d’avances Carte Bleue Grand Lac - Arrêté de nomination en qualité de régisseur d’avance titulaire de Monsieur Corentin ALEXANDRE et en qualité de mandataire suppléante de Madame Magalie NAMBOTINPDF - 847,5 KoPublié le 16 juillet 2025 Télécharger
Urbanisme : Arrêté n°2025-44 : Arrêté portant ouverture d’enquête publique sur le projet d’Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) Grand Lac PDF - 729,5 KoPublié le 15 juillet 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°43 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame GABALY Owena pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 311,9 KoPublié le 02 juillet 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°42 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame CASTRO Migdimar pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 311,7 KoPublié le 02 juillet 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°41 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame DE LA HARIE Marine pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 312,5 KoPublié le 02 juillet 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°40 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame RIBOT Marie pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 312,8 KoPublié le 02 juillet 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°39 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame GONELLA Juliette pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 311,9 KoPublié le 02 juillet 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°38 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame SUAREZ MARTIN Ilana pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 315,6 KoPublié le 02 juillet 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°37 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Monsieur RAMBLA Gaëtan pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 315,1 KoPublié le 02 juillet 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°36 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame BAYET Fabienne pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 308,8 KoPublié le 02 juillet 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°35 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Monsieur SILVIN Eole pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 312,0 KoPublié le 02 juillet 2025 Télécharger
