Aménagement : Arrêté n°2025-58 : Arrêté portant alignement de voirie - Voie Sarde - Ville d’Aix-les-BainsPDF - 2,2 MoPublié le 13 novembre 2025 Télécharger
Aménagement : Arrêté n°2025-57 : Arrêté portant alignement de voirie - Voie Sarde – OPAC de SavoiePDF - 2,2 MoPublié le 13 novembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-56 : Régie d’avances Carte Bleue Grand Lac - Arrêté de nomination en qualité de régisseur d’avance titulaire de Monsieur Corentin ALEXANDRE et en qualité de mandataire suppléante de Madame Magalie NAMBOTINPDF - 593,9 KoPublié le 13 novembre 2025 Télécharger
Administration générale : Arrêté n°2025-47 : Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Adrien ROUSSEL Responsable d’exploitation du service Eau potablePDF - 60,8 KoPublié le 11 septembre 2025 Télécharger
Urbanisme : Arrêté n°2025-46 : Arrêté portant ouverture d’enquête publique sur les projets de modification n°1 du PLUi de Chautagne, de modification n°1 du SPR de Chanaz et de modification du PDA de la Maison de Boigne à ChanazPDF - 315,5 KoPublié le 02 septembre 2025 Télécharger
Urbanisme : Arrêté n°2025-15 : Arrêté portant mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Grand Lac (ex-CALB) PDF - 666,1 KoPublié le 17 juillet 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-45 : Régie d’avances Carte Bleue Grand Lac - Arrêté de nomination en qualité de régisseur d’avance titulaire de Monsieur Corentin ALEXANDRE et en qualité de mandataire suppléante de Madame Magalie NAMBOTINPDF - 847,5 KoPublié le 16 juillet 2025 Télécharger
Urbanisme : Arrêté n°2025-44 : Arrêté portant ouverture d’enquête publique sur le projet d’Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) Grand Lac PDF - 729,5 KoPublié le 15 juillet 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°43 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame GABALY Owena pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 311,9 KoPublié le 02 juillet 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°42 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame CASTRO Migdimar pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 311,7 KoPublié le 02 juillet 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°41 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame DE LA HARIE Marine pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 312,5 KoPublié le 02 juillet 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°40 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Madame RIBOT Marie pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 312,8 KoPublié le 02 juillet 2025 Télécharger
