Finances : Arrêté n°2025-52 : Nomination en qualité de régisseur de recettes de Madame Sophie CASSARO (titulaire) et de Monsieur Christophe PIRAT (suppléant)PDF - 500,6 KoPublié le 17 novembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-49 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Mme Camille FOURNIER pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 437,8 KoPublié le 14 novembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-50 : Arrêté de nomination en qualité de mandataire de Monsieur Eole SILVIN pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 414,0 KoPublié le 14 novembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-55 : Arrêté portant nomination en qualité de régisseurs de recettes (Titulaire et mandataires suppléants) de Madame Amandine GIREL épouse BAS, Messieurs Julien BOURGÈS, Sylvain HEMERY et Madame Marina CACCIATORE, épouse WITHPDF - 559,4 KoPublié le 14 novembre 2025 Télécharger
Aménagement : Arrêté n°2025-58 : Arrêté portant alignement de voirie - Voie Sarde - Ville d’Aix-les-BainsPDF - 2,2 MoPublié le 13 novembre 2025 Télécharger
Aménagement : Arrêté n°2025-57 : Arrêté portant alignement de voirie - Voie Sarde – OPAC de SavoiePDF - 2,2 MoPublié le 13 novembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-56 : Régie d’avances Carte Bleue Grand Lac - Arrêté de nomination en qualité de régisseur d’avance titulaire de Monsieur Corentin ALEXANDRE et en qualité de mandataire suppléante de Madame Magalie NAMBOTINPDF - 593,9 KoPublié le 13 novembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-53 : Arrêté de nomination des régisseurs du service des plages - Nomination de Monsieur Cyril BENARD (titulaire) et de Madame Audrey GAILLARD (suppléante)PDF - 518,2 KoPublié le 13 novembre 2025 Télécharger
Finances : Arrêté n°2025-54 : Arrêté de nomination des régisseurs du service des ports - Nomination de Madame Audrey GAILLARD (titulaire) et de Monsieur Cyril BENARD (suppléant)PDF - 530,3 KoPublié le 13 novembre 2025 Télécharger
Administration générale : Arrêté n°2025-47 : Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Adrien ROUSSEL Responsable d’exploitation du service Eau potablePDF - 60,8 KoPublié le 11 septembre 2025 Télécharger
Urbanisme : Arrêté n°2025-46 : Arrêté portant ouverture d’enquête publique sur les projets de modification n°1 du PLUi de Chautagne, de modification n°1 du SPR de Chanaz et de modification du PDA de la Maison de Boigne à ChanazPDF - 315,5 KoPublié le 02 septembre 2025 Télécharger
Urbanisme : Arrêté n°2025-15 : Arrêté portant mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Grand Lac (ex-CALB) PDF - 666,1 KoPublié le 17 juillet 2025 Télécharger
