Administration générale : Arrêté 2024-32 portant délégation de signature à Madame Véronique MICHEL - Responsable du Pôle des déchets d'activités professionnellesPDF - 90,7 KoPublié le 04 septembre 2024 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2024-31 portant délégation de signature à Madame Murielle CHAURAND - Responsable du Pôle prévention et sensibilisation PDF - 92,3 KoPublié le 04 septembre 2024 Télécharger
Tourisme : Arrêté 2024-30 portant désignation en tant que membre socio-professionnel de l’Office de Tourisme Intercommunal de Monsieur Robert BURDET, Président de la société du Casino Grand Cercle, en remplacement de Monsieur Christophe GUERINPDF - 98,0 KoPublié le 16 juillet 2024 Télécharger
Intercommunalité : Arrêté 2024-29 portant refus du transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de Grand LacPDF - 107,9 KoPublié le 11 juillet 2024 Télécharger
Finances : Arrêté 2024-28 : Nomination des mandataires saisonniers pour le fonctionnement de la régie de recettes d'AqualacPDF - 135,3 KoPublié le 26 juin 2024 Télécharger
Finances : Arrêté 2024-27 : Nomination des mandataires pour le fonctionnement de la régie de recettes d'AqualacPDF - 128,5 KoPublié le 26 juin 2024 Télécharger
Finances : Arrêté 2024-26 : Nomination des mandataires saisonniers pour le fonctionnement de la régie de recettes PARKINGPDF - 116,8 KoPublié le 26 juin 2024 Télécharger
Urbanisme : Arrêté 2024-25 portant mise à jour n°2 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Grand Lac (ex-CALB) PDF - 2,2 MoPublié le 20 juin 2024 Télécharger
Urbanisme : Arrêté 2024-24 portant mise à jour n°2 des annexes du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de ChautagnePDF - 520,8 KoPublié le 20 juin 2024 Télécharger
Finances : Arrêté 2024-23 : Nomination en qualité de régisseur de recettes (titulaire et suppléant) de Madame Sophie CASSARO et de Monsieur Christophe PIRAT PDF - 137,0 KoPublié le 19 juin 2024 Télécharger
Arrêté 2024-22 : Nomination en qualité de mandataires de Mesdames AUBRY Lou, BRUNET-BUATOIS Alice, MASSARD Gaëlle, MOSTEFA Kahina et ABDESSLEM Wissare pour le fonctionnement de la régie de recettes des plages de Grand LacPDF - 123,6 KoPublié le 11 juin 2024 Télécharger
Ports : Arrêté 2024-21 portant Nomination en qualité de mandataires de Messieurs MEHUT Florian, JULIEN-PALLETIER Sébastien, WIEMANN Jean-Pierre, CARRE Vincent, DEBIEZ Yvon, et de Madame BERTHET Amandine PDF - 147,1 KoPublié le 11 juin 2024 Télécharger
