Arrêté n°2024-08 portant sur le remplacement de Monsieur Dominique GIROD auprès de la Formation Spécialisée PDF - 152,9 KoPublié le 09 avril 2024 Télécharger
Arrêté 2024-07 portant ouverture d'enquête publique relative au projet de révision allégée n°2 du PLUI Grand Lac (ex-Calb)PDF - 399,3 KoPublié le 27 mars 2024 Télécharger
Arrêté 2024-04 : Arrêté portant délimitation des parcelles situées sur la commune des Déserts - cadastrées section N n° 425 appartenant à Grand Lac et section AB n°11 et n°12 appartenant à la société MWPDF - 467,7 KoPublié le 21 mars 2024 Télécharger
Arrêté 2024-06 : Arrêté portant nomination de Monsieur Nicolas ALBERT, Directeur de l’Hôtel des Eaux à Aix-les-Bains, en tant que membre socio-professionnel de l’Office de Tourisme Intercommunal en remplacement de Monsieur Christian GALICEPDF - 90,1 KoPublié le 20 mars 2024 Télécharger
Arrêté 2024-02 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Jean-Claude LOISEAU - Affaire juridiques - Litiges - ContentieuxPDF - 122,0 KoPublié le 13 février 2024 Télécharger
Arrêté 2024-03 : "Arrêté portant engagement de la procédure de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) Grand Lac (territoire de l’ex-CALB) "PDF - 184,3 KoPublié le 31 janvier 2024 Télécharger
Arrêté 2024-01 : Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Laurent LAVAISSIERE - Directeur Général des ServicesPDF - 231,3 KoPublié le 18 janvier 2024 Télécharger
