Ressources humaines : Arrêté n°2024-18 portant remplacement de Madame Christelle VERGNOL (représentante suppléante du personnel) au Comité Social Territorial PDF - 171,3 KoPublié le 30 mai 2024 Télécharger
Urbanisme : Arrêté 2024-17 portant ouverture d'enquête publique relative au projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'Albanais SavoyardPDF - 455,7 KoPublié le 10 mai 2024 Télécharger
Patrimoine : Arrêté 2024-16 portant interdiction d'un marché voyageurs sur l'aire d'accueil des gens du voyage de Voglans du 8 au 12 mai 2024PDF - 107,9 KoPublié le 07 mai 2024 Télécharger
Administration générale : Arrêté n°2024-14 portant délégation de signature à Madame Matilde ABOUZIT - Responsable du service Pilotage, Innovation et Relation usagers et Directrice de la Direction des Systèmes d'Information (DSI)PDF - 105,5 KoPublié le 02 mai 2024 Télécharger
Urbanisme : Arrêté n°2024-15 portant délégation de signature à Monsieur Cyril ZANARDI - Responsable du service des Autorisations d'UrbanismePDF - 124,1 KoPublié le 30 avril 2024 Télécharger
Finances : Arrêté n°2024-13 : Régie de recettes et d'avances du service des eaux - Nomination en qualité de mandataire suppléant de Madame Christel JULLIN en lieu et place de Christel GHYSELINCKPDF - 131,1 KoPublié le 24 avril 2024 Télécharger
Ressources humaines : Arrêté n°2024-12 portant remplacement Monsieur Dominique GIROD (représentant suppléant du personnel) au Comité Social TerritorialPDF - 150,2 KoPublié le 24 avril 2024 Télécharger
Ports : Arrêté n°2024-11 portant délégation de signature à Monsieur Cyril BENARD, responsable du service des Ports et des PlagesPDF - 101,6 KoPublié le 24 avril 2024 Télécharger
Transition énergétique : Arrêté n°2024-10 portant délégation de signature Madame Sarah GILLET, responsable du service Transition énergétiquePDF - 95,8 KoPublié le 24 avril 2024 Télécharger
Assainissement : Arrêté n°2024-09 portant sur l'autorisation de rejet des eaux usées non domestiques issues de l'établissement Dima SAS dans le système d'assainissement public de Grand Lac - Communauté d'AgglomérationPDF - 367,3 KoPublié le 12 avril 2024 Télécharger
Arrêté n°2024-08 portant sur le remplacement de Monsieur Dominique GIROD auprès de la Formation Spécialisée PDF - 152,9 KoPublié le 09 avril 2024 Télécharger
Arrêté 2024-07 portant ouverture d'enquête publique relative au projet de révision allégée n°2 du PLUI Grand Lac (ex-Calb)PDF - 399,3 KoPublié le 27 mars 2024 Télécharger
