Finances : Arrêté 2024-44 : Constitution d'une provision pour charges liées à la compétence GEMAPIPDF - 88,8 KoPublié le 17 décembre 2024 Télécharger
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Finances : Arreté 2024-42 : Constitution d'une provision pour charges - CGLE - Charges financières liées aux déficits des parcs aménagés PDF - 101,2 KoPublié le 17 décembre 2024 Télécharger
Finances : Arrêté 2024-41 : Contentieux du port des 4 chemins - Reprise de provisionPDF - 90,3 KoPublié le 26 novembre 2024 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2024-40 portant désignation de deux membres auprès de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité PDF - 119,8 KoPublié le 19 novembre 2024 Télécharger
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Déplacements : Arrêté 2024-36 portant ouverture de l'enquête publique relative au projet de Plan De Mobilité de Grand Lac PDF - 472,6 KoPublié le 18 octobre 2024 Télécharger
Urbanisme : Arrêté 2024-35 portant prescription de la procédure de la modification simplifiée n°1 du PLUi de Chautagne PDF - 205,8 KoPublié le 16 octobre 2024 Télécharger
Ressources humaines : Arrêté 2024-34 portant remplacement de Madame Emilie ACQUISTAPACE auprès de la Formation Spécialisée PDF - 162,3 KoPublié le 03 octobre 2024 Télécharger
Ressources humaines : Arrêté 2024-33 portant remplacement de Madame Emilie ACQUISTAPACE (représentante suppléante du personnel) au Comité Social TerritorialPDF - 154,0 KoPublié le 03 octobre 2024 Télécharger