Administration générale : Arrêté 2023-20 : Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christophe TOUZEAU - Directeur du Pôle Préservation et Valorisation des RessourcesPDF - 117,5 KoPublié le 26 juillet 2023 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2023-19 : Arrêté portant délégation de signature à Madame Véronique MERMOUD - Directrice du Pôle Aménagement durable et PlanificationPDF - 116,4 KoPublié le 26 juillet 2023 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2023-18 : Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Bruno DURET - Responsable de projets Valorisation des DéchetsPDF - 91,1 KoPublié le 24 juillet 2023 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2023-17 : Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Guy POGUET - Responsable Exploitation Collecte et Développement des CSEPDF - 94,0 KoPublié le 24 juillet 2023 Télécharger
Tourisme : Arrêté 2023-15 : Arrêté portant nomination de Madame Agnès ALFONSI, directrice du SPA La Parenthèse, en tant que membre socio-professionnel de l’Office de Tourisme Intercommunal en remplacement de Monsieur Jean-Sébastien ALFONSIPDF - 127,0 KoPublié le 27 juin 2023 Télécharger
Assainissement : Arrêté 2023-14: Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Général Electric - GRID Solutions dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’AgglomérationPDF - 288,7 KoPublié le 26 juin 2023 Télécharger
Ports : Arrêté 2023-13 : nomination en qualité de mandataires de Messieurs Julien QUESNOY, Jean-Pierre WIEMANN, Florent MEHUT et Gabrielle CHAUVEL pour le fonctionnement de la régie de recettes des Ports, et des sous régies de Charpignat et Conjux PDF - 152,0 KoPublié le 23 juin 2023 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2023-12 portant déport de Monsieur Renaud BERETTI - Relations avec les clubs sportifs en lien avec AqualacPDF - 115,8 KoPublié le 05 avril 2023 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2023-11 : Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Julien BOURGES, Responsable du service Equipements Sportifs et de Loisirs - Complément à l’arrêté n°37-2020PDF - 105,7 KoPublié le 28 février 2023 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2023-6 : Arrêté portant délégation de signature à Madame Fanny LAGACHE, Responsable du service Travaux VRDPDF - 60,5 KoPublié le 23 février 2023 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2023-5 : Arrêté portant délégation de signature à Madame Christel GHYSELINCK, Responsable du Service Relations Usagers du Service des EauxPDF - 61,8 KoPublié le 23 février 2023 Télécharger
Tourisme : Arrêté 2023-3 : Nomination de Monsieur Julien BOURGEOIS, Directeur des thermes, en tant que membre socio-professionnel de l’Office de Tourisme IntercommunalPDF - 93,1 KoPublié le 31 janvier 2023 Télécharger
