Administration générale : Arrêté 2023-32 : Arrêté portant nomination de Monsieur Frédéric RICHER, directeur de l’aéroport de Chambéry Savoie Mont-Blanc, en tant que membre socio-professionnel de l’OTI en remplacement de Madame Mylène LEULYPDF - 142,7 KoPublié le 06 décembre 2023 Télécharger
Urbanisme : Arrêté 2023-31 : Arrêté portant prescription de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de l’Albanais SavoyardPDF - 162,6 KoPublié le 25 novembre 2023 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2023-30 : Arrêté portant délégation de signature à Madame Marine APPLAGNAT - Responsable du service Urbanisme – FoncierPDF - 92,5 KoPublié le 24 novembre 2023 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2023-29 : Arrêté portant délégation de signature à Madame Ingrid FABRE - Responsable du service communication PDF - 90,1 KoPublié le 23 novembre 2023 Télécharger
Finances : Arrêté 2023-28 : Arrêté portant nomination en qualité de mandataire suppléante de Madame Sophie CASSARO pour la régie de recettes permettant la perception de la taxe de séjourPDF - 112,8 KoPublié le 22 novembre 2023 Télécharger
Finances : Arrêté 2023-27 : Arrêté de nomination en qualité de mandataires de Mesdames Florence PERRET et Nathalie COCHET pour le fonctionnement de la régie de recettes et d’avances du service des eauxPDF - 109,8 KoPublié le 22 novembre 2023 Télécharger
Finances : Arrêté 2023-26 : Arrêté portant nomination en qualité de régisseurs de recettes et d’avances (titulaire et suppléants) de Mesdames Sylvie CHAUVEL et Christel GHYSELINCKPDF - 143,4 KoPublié le 21 novembre 2023 Télécharger
Finances : Arrêté 2023-25 : Arrêté de nomination en qualité de régisseurs d’avances (mandataire titulaire et mandataire suppléant) de Mesdames Carole AUDISIO et Noémie BOURDAGEAU PDF - 149,1 KoPublié le 20 novembre 2023 Télécharger
Finances : Arrêté 2023-24 : Arrêté de nomination en qualité de mandataires pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALACPDF - 151,2 KoPublié le 18 novembre 2023 Télécharger
Finances : Arrêté 2023-23 : Arrêté de nomination en qualité de mandataires de Mesdames BOGEAT Coralie, BOUDERBALA Yria, BOLLON Zoé, ARCHINARD Coline et CAILLIAU Mathilde pour le fonctionnement de la régie de recettes des plages de Grand LacPDF - 138,8 KoPublié le 17 novembre 2023 Télécharger
Foncier : Arrêté 2023-22 : Arrêté portant déport de Monsieur Thibaut GUIGUE dans le cadre de l'instruction du permis de conduire n°PC07320823C1009PDF - 119,0 KoPublié le 31 juillet 2023 Télécharger
Administration générale : Arrêté 2023-21 : Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christophe PIRAT - Directeur du pôle Attractivité Raisonnée du territoirePDF - 113,3 KoPublié le 26 juillet 2023 Télécharger
