Urbanisme : Arrêté d’ouverture d’enquête publique relatif au projet de révision allégée n°1 du Plan local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Grand Lac ex-territoire CALBPDF - 502,8 KoPublié le 16 septembre 2022 Télécharger
Ressources humaines : Arrêté portant désignation des représentants du personnel au Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail en remplacement de Madame Nadège FORNACIARI PDF - 144,0 KoPublié le 15 septembre 2022 Télécharger
Ressources humaines : Arrêté portant désignation des représentants du personnel au Comité Technique en remplacement de Mesdames Nadège FORNACIARI et Maud SCHITTENHELMPDF - 130,8 KoPublié le 15 septembre 2022 Télécharger
Assainissement : Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Restaurant Au Bureau dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’AgglomérationPDF - 1,9 MoPublié le 06 septembre 2022 Télécharger
Assainissement : Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Gelato Petit Port dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’AgglomérationPDF - 1,9 MoPublié le 06 septembre 2022 Télécharger
Assainissement : Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement SAS DRUMEDIS dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’AgglomérationPDF - 1,3 MoPublié le 06 septembre 2022 Télécharger
Assainissement : Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Tigran Pâtisserie dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’AgglomérationPDF - 1,9 MoPublié le 06 septembre 2022 Télécharger
Administration générale : Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Laurent LAVAISSIERE - Directeur Général Adjoint des Services - Complément à l'arrêté 2020-20PDF - 100,6 KoPublié le 06 septembre 2022 Télécharger
Administration générale : Arrêté portant composition du Conseil intercommunal de la sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD)PDF - 224,9 KoPublié le 01 septembre 2022 Télécharger
Urbanisme : Arrêté portant sur la mise à jour du PLUi de Chautagne - Intégration d’une servitude d’utilité publique - AVAP/SPR de Chanaz PDF - 122,1 KoPublié le 11 août 2022 Télécharger
Assainissement : Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées non domestiques issues de l’établissement ECR Environnement dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’AgglomérationPDF - 2,0 MoPublié le 04 août 2022 Télécharger
Assainissement : Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées non domestiques issues de l’établissement Centre Technique Municipale d’Aix-les-Bains dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’AgglomérationPDF - 1,9 MoPublié le 04 août 2022 Télécharger
