Ressources humaines : Arrêté instituant un bureau de vote - Grand Lac - Election des représentants du personnel au Comité Social TerritorialPDF - 127,5 KoPublié le 06 décembre 2022 Télécharger
Politique de la Ville : Arrêté d’ouverture d’enquête publique relatif à l’étude d’impact menée dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier de MarliozPDF - 474,8 KoPublié le 29 novembre 2022 Télécharger
Assainissement : Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement BURGER KING dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’AgglomérationPDF - 1,9 MoPublié le 29 novembre 2022 Télécharger
Urbanisme : Arrêté prescrivant l'enquête publique sur le projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Grand Lac (ex-CALB)PDF - 688,9 KoPublié le 24 novembre 2022 Télécharger
Urbanisme : Arrêté d’ouverture d’enquête publique relatif à la Procédure Intégrée pour le Logement (PIL) pour la reconversion des anciens thermes nationaux d’Aix les BainsPDF - 433,7 KoPublié le 25 octobre 2022 Télécharger
CIAS : Arrêté portant nomination de Mme Mariétou CAMPANELLA en remplacement de Mme Claudie FRAYSSE et M. André GRANGER en remplacement de Mme Esther POTIN au conseil d’administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Grand LacPDF - 102,8 KoPublié le 25 octobre 2022 Télécharger
Administration générale : Arrêté portant déport de Madame Nathalie FONTAINEPDF - 105,8 KoPublié le 25 octobre 2022 Télécharger
Assainissement : Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Omachi dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’AgglomérationPDF - 1,9 MoPublié le 04 octobre 2022 Télécharger
Finances : Arrêté de nomination en qualité de mandataires pour le fonctionnement de la régie de recettes des aires d’accueil des gens du voyage des Massonnats et d’Entrelacs de Monsieur Olivier ALINEI, en qualité de titulaire, et de messieurs Christophe LUPPDF - 159,2 KoPublié le 28 septembre 2022 Télécharger
Finances : Arrêté de nomination en qualité de mandataires pour le fonctionnement de la régie d'avances des aires d’accueil des gens du voyage des Massonnats et d’Entrelacs de Monsieur Olivier ALINEI, en qualité de titulaire, et de messieurs Christophe LUPO PDF - 159,2 KoPublié le 28 septembre 2022 Télécharger
Urbanisme : Arrêté portant prescription de la procédure de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) Grand Lac (Ex-CALB)PDF - 583,9 KoPublié le 27 septembre 2022 Télécharger
Assainissement : Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement DRIVET BATEAUX dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’AgglomérationPDF - 1,8 MoPublié le 22 septembre 2022 Télécharger
