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Ressources humaines : Convention d'adhésion au service de calcul des allocations de retour à l'emploi du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la SavoiePDF - 341,3 KoPublié le 05 octobre 2023 Télécharger
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Ressources humaines : Modification du tableau des emplois permanents au 1er octobre 2023PDF - 211,0 KoPublié le 05 octobre 2023 Télécharger
Finances : Ouverture d'une ligne de trésorerie complémentairePDF - 260,8 KoPublié le 05 octobre 2023 Télécharger
Administration générale : Désignation d'un(e) secrétaire de séancePDF - 197,1 KoPublié le 20 juillet 2023 Télécharger
Commande publique : Convention constitutive de groupement de commandes relative à la passation et l'exécution de marchés publics pour l'achat de véhicules légers, neufs et d'occasionsPDF - 510,5 KoPublié le 20 juillet 2023 Télécharger
