Ressources humaines : Protection Sociale Complémentaire – Adhésion à la convention de participation sur le risque « Santé » proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la SavoiePDF - 11,1 MoPublié le 05 mars 2026 Télécharger
Ressources humaines : Modification du tableau des emplois permanents au 1er avril 2026PDF - 5,1 MoPublié le 05 mars 2026 Télécharger
Ressources humaines : Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil en prévention des risques professionnels proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la SavoiePDF - 6,3 MoPublié le 05 mars 2026 Télécharger
Ressources humaines : Création du Comité Territorial communPDF - 6,4 MoPublié le 05 mars 2026 Télécharger
Administration générale : Désignation d'une secrétaire de séancePDF - 3,0 MoPublié le 22 janvier 2026 Télécharger
Administration générale : Remboursement d’un bénéficiaire du Service de Soins Infirmiers à Domicile PDF - 4,7 MoPublié le 22 janvier 2026 Télécharger
Administration générale : Actualisation de la convention « animation individuelle » du service Accord ‘AgePDF - 4,5 MoPublié le 22 janvier 2026 Télécharger
Administration générale : Convention de mise à disposition de la salle d’activité de l’EHPAD Les Fontanettes pour l'association ChautotèquePDF - 4,0 MoPublié le 22 janvier 2026 Télécharger
Ressources humaines : Modification du tableau des emplois permanents au 1er février 2026PDF - 4,4 MoPublié le 22 janvier 2026 Télécharger
Ressources humaines : Création des emplois pour accroissement temporaire d’activité au titre de l'année 2026PDF - 3,5 MoPublié le 22 janvier 2026 Télécharger
Administration générale : 2026-01-22 Liste des délibérationsPDF - 131,1 KoPublié le 22 janvier 2026 Télécharger
