Aller à :

  • Aide à la navigation 
  • Recherche 
  • Menu principal 
  • Menu principal 
  • Contenu 
Grand Lac (Retour à la page d'accueil)
  • Mon Agglo
    • Les compétences
    • Les relais
      • Le relais d'Entrelacs
      • Le relais de Ruffieux
    • Gouvernance
      • Les élus
      • Le bureau
      • Le conseil communautaire
      • Les commissions
      • Documents budgétaires
      • Actes administratifs
        • Actes administratifs Grand Lac
        • Actes administratifs CIAS
    • Travailler pour Grand Lac
  • Au quotidien
    • Grand Lac Pratique
      • Démarches en ligne
        • Eaux
        • Ports de Grand Lac
        • Valorisation des déchets
      • Publications
      • Podcasts
      • Annuaire des services
      • Annuaire des équipements
    • Services à la population
      • Aqualac
        • Infos pratiques
        • Activités
        • Aquapark
        • Groupe
        • Cours individuel
      • Déchetteries
        • Infos pratiques
        • Inscriptions
        • Déchetteries professionnels
        • Les modalités de tri en déchetterie
        • L'amiante
      • Eaux
        • Eau potable
        • Eaux usées
        • Eaux pluviales
      • Mobilités
        • Le réseau de bus Ondéa Grand Lac
        • L'appli mobile Ondéa Grand Lac
        • Le vélo
        • Le covoiturage organisé
        • Le covoiturage spontané
        • Ecomobilité scolaire
      • Ports
        • Les ports de Grand Lac
        • Mon emplacement portuaire
        • Naviguer : services et règlementation
      • Plages
      • Gymnases
      • Aires d'accueil
    • L'aide aux personnes âgées / CIAS
      • Service d’aide à domicile
      • Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD et ESA)
      • EHPAD et résidence de l'Orée du Bois
        • L'EHPAD des Grillons
        • L'EHPAD des Fontanettes
        • La résidence autonomie l'Orée du Bois
      • Lutte contre l’isolement : Accord’Âge
      • Portage de repas
      • Téléassistance
    • Protection de l'environnement
      • Transition énergétique
        • Les permanences de l'ASDER
        • Le cadastre solaire
        • 32% d'énergie renouvelable
        • La Prime Chaleur Renouvelable
      • Valorisation des déchets
        • Les bons gestes de tri
        • La réduction des déchets
        • Les couches lavables
        • Le compostage
        • Les déchets alimentaires
        • Les déchets végétaux
        • Les événements responsables
        • Les ateliers de sensibilisation
        • Les déchets d'activités
      • Qualité de l'eau de baignade
      • GEMAPI
      • Eau, Climat : on agit !
    • Aménagement et développement du territoire
      • Urbanisme
        • Le Géoportail de l'urbanisme
        • Le PLUi Grand Lac (ex-Calb)
        • Le PLUI de l'Albanais Savoyard
        • Le PLUi Chautagne
        • Programme Urbain Partenarial (PUP)
        • Les projets d'Aires de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
        • Le Règlement local de publicité intercommunal (RLPI)
      • Autorisation d'urbanisme
      • Habitat
        • Accéder à la propriété
        • Louer un logement
        • Rénover et faire des économies d'énergie
      • Politique de la ville
        • Le renouvellement du quartier Marlioz
        • Le contrat de ville
        • La maison de justice et du droit
      • Tourisme
        • L'Office du Tourisme Intercommunal
        • Aqualis
        • Les infrastructures touristiques et de loisirs
        • La route des vignobles alpins
        • Alcotra, programme européen franco-italien
        • Sites emblématiques
        • La taxe de séjour
      • Économie et Entrepreneuriat
        • Entreprendre sur notre territoire
        • L'attractivité économique du territoire
      • Numérique
  • Construit demain
    • Inventons Grand Lac - Projet de territoire
      • 19 ambitions pour le territoire
      • Un projet fédérateur
      • 2023 - 2030
      • La parole aux habitants et aux élus du territoire
    • Atelier Citoyen de Grand Lac
      • Pourquoi intégrer ce collectif ?
      • Nos travaux récents
      • Nos missions
    • Programme UNESCO "Homme et Biosphère"
      • " Homme et Biosphère " c'est quoi ?
      • Partagez vos idées pour un avenir durable
      • Soirée de lancement
    • Le Plan Climat
      • Conférence Plan Climat
      • Les objectifs et les ambitions climat
      • L’articulation du Plan Climat
      • Pourquoi un Plan Climat ?
  • la fabrique à infos
  • En ce moment
  • Mes démarches
  • Webcam
  • Contact
  • Accéder à la page Facebook
  • Accéder au compte Instagram
  • Accéder à la chaîne YouTube
  • Accéder au compte LinkedIn
Grand Lac (Retour à la page d'accueil)communauté d’agglomération de communes de Savoie
    Rechercher
    • Accéder à la page Facebook
    • Accéder au compte Instagram
    • Accéder à la chaîne YouTube
    • Accéder au compte LinkedIn
    Mes démarchesRechercher
    Webcam
      Mes démarchesRechercher
      1. Accueil
      2. Mon Agglo
      3. Gouvernance
      4. Actes administratifs
      5. Actes administratifs CIAS
      6. 20231221_Liste des délibérations
      • Exporter la page au format PDF
      • Envoyer à un ami
        • Facebook
        • Twitter
        • Linkedin

      Administration générale  : 20231221_Liste des délibérations

      1 documentPublié le 21 décembre 2023 

        • Télécharger(pdf, 98,8 Ko)
      • Précédent
      • Retour à la liste
      • Suivant

      Retour en haut de la page

      retrouvez-nous sur les réseaux :

      • Accéder à la page Facebook
      • Accéder au compte Instagram
      • Accéder à la chaîne YouTube
      • Accéder au compte LinkedIn

      Informations du site

      Grand Lac (Retour à la page d'accueil)

      Grand Lac
      COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

      Adresse : 1500 Boulevard Lepic
      73100 Aix-les-Bains

      Accueil du lun au ven :
      8h30-12h00
      et 13h30-17h00

      Tél. :04 79 35 00 51

      Nous contacter
      • Publications
      • Actes administratifs
      • Podcasts : Parlons du territoire
      • Offres d'emploi
      • Marchés publics
      • Conformité RGAA
      • Gestion des cookies
      • Protection des données
      • Mentions légales
      • Accessibilité
      • Plan du site

      Réalisation Stratis