Foncier : Décision n°2025-118 : Avenant n°1 à la convention de passage au bénéfice de SYNERAIL - Parcelles cadastrées section BH n°346 et 360 donnant accès à la parcelle cadastrée BH 345 (Commune d'Aix-les-Bains)PDF - 1,0 MoPublié le 05 mai 2025 Télécharger
Foncier : Décision n°2025-117 : avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire au bénéfice de SYNERAIL - Parcelle cadastrée section BH n°345 (Commune d'Aix-les-Bains)PDF - 1,1 MoPublié le 05 mai 2025 Télécharger
Foncier : Décision n°2025-116 : Convention de mise à disposition de locaux à usage de bureaux appartenant au domaine privé communal conclue entre la commune d'Aix-les-Bains et Grand Lac pour la création d'une Maison France ServicesPDF - 336,1 KoPublié le 05 mai 2025 Télécharger
Ports et Plages : Décision n°2025-98 : Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public - Buvette de Charpignat - Port de Charpignat - Le Bourget du Lac - AttributionPDF - 434,5 KoPublié le 30 avril 2025 Télécharger
Ports et Plages : Décision n°2025-97 : Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine public - Activité de location d'engins de plage et pratique d'activités nautiques encadrées - AttributionPDF - 435,4 KoPublié le 30 avril 2025 Télécharger
Foncier : Décision n°2025-64 : Convention d'autorisation d'occupation pour l'installation d'une caméra de vidéoprotection sur le bâtiment des maîtres-nageurs sauveteurs (côté plage).PDF - 340,9 KoPublié le 25 avril 2025 Télécharger
Déchets : Décision 2025-101 : Contrat type pour la collecte sélective avec CITEO/ADELPHE - Filière Responsabilité Elargie des Producteurs des emballages ménagers, des imprimés papiers et papiers à usage graphique (REP EMPG)PDF - 360,3 KoPublié le 23 avril 2025 Télécharger
Marchés publics : Décision 2025-112 : numéro 25007 Lot 1 : Déploiement du stationnement payant site de la croix verte : lot 1 : Génie civil et génie électrique InfructuositéPDF - 460,0 KoPublié le 23 avril 2025 Télécharger
Commande Publique : Décision 2025-100 : Marché n°24033 - Maîtrise d'œuvre pour les travaux de confortement de la promenade du Lac - Avenant n°01 : Relatif à la détermination de la rémunération définitive du maître d'Œuvre.PDF - 474,4 KoPublié le 18 avril 2025 Télécharger
Commande Publique : Décision n°2025-94 : Marché n°25002 Modélisation hydraulique du réseau de distribution d'eau potable - AttributionPDF - 461,2 KoPublié le 18 avril 2025 Télécharger
Marchés publics : Décision n°2025-96 : Système d'acquisition dynamique relatif à la fourniture de véhicules - Catégorie n°2 : Véhicules utilitaires légers neufs et/ou d'occasion - Marché spécifique n°6 - Fourniture d'un véhicule utilitaire diesel type pick-upPDF - 489,0 KoPublié le 17 avril 2025 Télécharger
Commande Publique : Décision 2025-72 : Marché n°24050 Lot 6 - Aménagement d'un local au gymnase G2 de Marlioz : Lot 6 : Sols Souples Avenant n°01 relatif à des prestations supplémentairesPDF - 578,5 KoPublié le 16 avril 2025 Télécharger
