Finances : Décision 2024-169 : Contrat de prêt auprès de l'Agence France Locale PDF - 118,1 KoPublié le 23 juillet 2024 Télécharger
Marchés publics : Décision 2024-168 : Accord cadre n°200091 multi-attributaires relatif à la réalisation d'éléments de maîtrise d'oeuvre et d'études - Marché subséquent 2009/28PDF - 96,9 KoPublié le 23 juillet 2024 Télécharger
Commande Publique : Décision 2024-170 : Marché n°24020 - Travaux d'aménagement cyclables des Côteaux du Revard - Avenant 1 relatif à 2 erreurs matériellesPDF - 102,0 KoPublié le 23 juillet 2024 Télécharger
Déchets : Décision 2024-167 : Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréésPDF - 2,8 MoPublié le 16 juillet 2024 Télécharger
Finances : Décision 2024-166 : M57 - Virement de crédits de chapitre à chapitre PDF - 141,0 KoPublié le 16 juillet 2024 Télécharger
Commande Publique : Décision 2024-138 : Marché n°23069 - Réhabilitation du chemin de la crémaillère - Avenant 1 relatif à des prix nouveaux PDF - 580,8 KoPublié le 11 juillet 2024 Télécharger
Foncier : Décision 2024-145 : Convention d’occupation précaire d’un local situé sur le site des Mottets (Viviers-du-Lac) entre Grand Lac et la SARL CDI-B PDF - 612,5 KoPublié le 09 juillet 2024 Télécharger
Foncier : Décision 2024-144 : Mise à disposition de la parcelle cadastrée D558 (commune de Chindrieux) dans le cadre de l’opération de réaménagement de l’EHPAD des Fontanettes au bénéfice du Syndic de copropriété de l’immeuble Les Fontanettes PDF - 560,2 KoPublié le 09 juillet 2024 Télécharger
Commande Publique : Décision 2024-142 : Accord cadre ,°23056 - Lot 2 - Prestations d'analyse des eaux - Lot 2 - Eau potables - Avenant n°01 relatif à des prix nouveaux PDF - 224,7 KoPublié le 09 juillet 2024 Télécharger
Commande Publique : Décision 2024-120 : Accord cadre n°23016 - Fourniture et exploitation d'un service de covoiturage organisé via une application mobile - Avenant 1PDF - 321,1 KoPublié le 05 juillet 2024 Télécharger
Administration générale : Décision 2024-157 : Voyage d’études de visite de la réserve de biosphère du Mont Ventoux - Mandatsspéciaux et frais de déplacements de Mesdames Marie-Claire BARBIER, Julie NOVELLI et Monsieur Thibaut GUIGUEPDF - 107,7 KoPublié le 04 juillet 2024 Télécharger
Marchés publics : Décision 2024-137 : Marché n°24014 lots 1.2.5.6 - Contrats d'assurances pour les besoins de Grand Lac - Déclaration d'infructuosité PDF - 101,7 KoPublié le 01 juillet 2024 Télécharger