Finances : Délibération n°7 : Fonds de concours aux communes - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-OffengePDF - 1,2 MoPublié le 17 juillet 2025 Télécharger
Finances : Délibération n°6 : Fonds de concours aux communes - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Serrières-en-ChautagnePDF - 1,2 MoPublié le 17 juillet 2025 Télécharger
Finances : Délibération n°5 : Fonds de concours aux communes - Attribution d’un fonds de concours à la commune de MouxyPDF - 1,2 MoPublié le 17 juillet 2025 Télécharger
Finances : Délibération n°4 : Fonds de concours aux communes - Attribution d’un fonds de concours à la commune de MotzPDF - 1,2 MoPublié le 17 juillet 2025 Télécharger
Foncier : Délibération n° 3 : Occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels entre Grand Lac et la commune d’Aix-les-Bains (site Lepic) - Vote de la redevancePDF - 4,9 MoPublié le 17 juillet 2025 Télécharger
