Les procédures du PLUi Albanais Savoyard approuvées
Publié le
Dernière modification le
Les procédures du PLUi Albanais Savoyard approuvées
Approuvé par le Conseil communautaire en 2018, une première modification du PLUi a depuis été approuvée en mars 2021 et une seconde en novembre 2024 (voir le PLUi Albanais applicable ici)
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à chacune de ces procédures (actes administratifs et rapports et conclusions des commissions d’enquête).
L'élaboration (approuvée le 28/11/2018)
- Actes administratifs ici.
- Rapports et conclusions de la commission d’enquête ici.
- Délibération d’approbation et annexes ici.
La modification n°1 (approuvée le 21/03/2021)
- Actes administratifs ici.
- Rapports et conclusions de la commission d’enquête ici.
- Délibération d’approbation et annexes ici.