Modification simplifiée n°1 du PLUi de Chautagne
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Modification simplifiée n°1 du PLUi de Chautagne
La modification simplifiée n°1 du PLUi de Chautagne a été engagée pour corriger des erreurs matérielles (dans le rapport de présentation, dans une OAP, dans le règlement graphique de la commune de Chindrieux et dans le règlement écrit concernant la définition de « petit volume »).
La mise à disposition du public des éléments du dossier a eu lieu du 12 novembre au 13 décembre 2024.
La procédure a été approuvée par délibération du Conseil Communautaire de Grand Lac le 25 mars 2025.
Le dossier est tenu à la disposition du public sur le Géoportail National de l’Urbanisme, au siège de Grand Lac, dans les mairies concernées et à la Préfecture de la Savoie aux jours et heures d’ouverture au public. Les pièces sont téléchargeables ci-dessous :