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Les procédures du PLUi Grand Lac approuvées
commune d'Aix-les-Bains Modification simplifiée n°1 (MS1) du PLUi Grand Lac (ex-Calb) par la commune d'Aix-les-Bains Notre territoire est couvert par 3 Plans Locaux d'Urbanisme intercommunaux (PLUi). Ces [...] définissent les règles de construction… Le PLUi Grand Lac (ex-Calb) - Modification n°1 Notre territoire est couvert par 3 Plans Locaux d'Urbanisme intercommunaux (PLUi). Ces outils de planification définissent [...] définissent les règles de construction… Le PLUi Grand Lac (ex-Calb) - Révision allégée n°1 Notre territoire est couvert par 3 Plans Locaux d'Urbanisme intercommunaux (PLUi). Ces outils de planification définissent
22/08/2023 16:45
Eau, Climat : on agit !
exemplaire de l'eau. En s'inscrivant dans la démarche, la commune s'engage à mettre en oeuvre les 3 actions dites obligatoires du projet et peut également souscrire à des actions à la carte . « Le [...] De même, la température annuelle moyenne des eaux de surface du lac du Bourget a augmenté de : près 1,2°C sur les 30 dernières années et jusqu’à +2,1°C sur la période avril-juin Cette donnée fait écho à [...] des usages de l’eau. Le niveau maximal de « crise sécheresse » a par ailleurs été atteint pour la 1ère fois fin octobre 2018 sur le bassin versant : seuls les usages prioritaires d’eau potable, d’hygiène
29/08/2023 17:19
Le PLUi Albanais Savoyard applicable
PLUi Albanais Modification 1 PDF 6,2 Mo Rapport de présentation PLUi Albanais Modification 1 - Notice PDF 13,5 Mo Rapport de présentation PLUi Albanais Modification 1 - EE PDF 9,3 Mo Rapport de présentation [...] 61,9 Mo Albens 1 PDF 93,5 Mo Albens 2 PDF 33,7 Mo Saint-Girod PDF 20,1 Mo Saint-Ours-Entrelacs PDF 28,3 Mo Cessens PDF 36,5 Mo La biolle PDF 45,8 Mo Saint Germain la Chambotte PDF 36,3 Mo Les annexes [...] présentation PLUi Albanais Modification 1 - EE RNT PDF 801,7 Ko Rapport de présentation PLUi Albanais Modification 1 MEM REP MRAe PDF 7,8 Mo Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) Télécharger
02/11/2023 16:14
Les ports de Grand Lac
des ports 2025 PDF 24,4 Ko Tarifs escales 2025 PDF 19,3 Ko Tarifs services portuaires 2025 PDF 22,1 Ko Autres tarifs services portuaires 2025 PDF 20,3 Ko Règlement des ports du lac du Bourget PDF 136,6 Ko [...] de bonne conduite des ports PDF 1,7 Mo Le guide des usagers du port PDF 9,5 Mo Lettre des plaisanciers Lettre plaisanciers : Lettre des plaisanciers Août 2021 PDF - 1,4 Mo Publié le 31 août 2021 Télécharger [...] Télécharger Lettre plaisanciers : Lettre des plaisanciers Mars 2021 PDF - 1,1 Mo Publié le 31 mars 2021 Télécharger Toutes les publications Actualités Ports : Suspension des inscriptions aux ports du
13/11/2023 12:28
Mise en compatibilité du PLUi Grand Lac – Déclaration d’Utilité Publique (DUP) pour les travaux sur les digues de la Leysse sur la commune de Voglans
réalisation de ces travaux, il y a lieu de le mettre en compatibilité pour sa pièce 4-1-2 – Règlement des secteurs 2/3/4/5. Concertation préalable Ce projet fait l’objet d’une concertation préalable qui
23/11/2023 16:08
Modification simplifiée n°2 (MS2) du PLUi Grand Lac (ex-Calb) par la commune d'Aix-les-Bains
Dossier de mise à disposition PDF 22,9 Mo Notice MS2 PDF 3,2 Mo 3.1 OAP Hôtel Métropole MS2 PDF 1,9 Mo 4.1.1 Reglement ecrit MS2 PDF 2,4 Mo 4.2.3.a Reglement graphique MS2 PDF 6,6 Mo 4.2.4.a Reglement graphique [...] graphique MS2 PDF 1,9 Mo 20151214 Délibération réseau chaleur urbain - Avenant 3 PDF 460,7 Ko 20151214 Délibération réseau chaleur urbain PDF 1,1 Mo 2023 ECV 064 SLT Annexe AP PDF 12,3 Mo 2023 ECV 064 SLT [...] 2023 ECV 065 SLT CO AP PDF 130,6 Ko DCM61 ANNEXE TAR AIXGEO PDF 10,0 Mo DCM61 Taxe d'aménagement PDF 1,5 Mo Décrets DIP PDF 997,6 Ko Structure Grand Lac Service Urbanisme Foncier common.addres : 1500 Boulevard
18/12/2023 15:16
Programme Urbain Partenarial (PUP)
d a sollicité Grand Lac pour la signature de conventions de PUP sur le secteur « Grand Pré » (n°1, 2, 3, 4), puis une nouvelle fois pour le secteur n°5. Les équipement publics à réaliser ont vocation [...] une durée maximale de 10 ans fixée dans la convention de PUP. Textes de référence : articles L332-11-3, L332-11-4 et R332-11-4 du code de l’urbanisme. Commune de Drumettaz-Clarafond – PUP "Grand Pré n°5"
26/12/2023 12:29
Les projets d'Aires de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
AVAP Chanaz PDF 51,7 Mo Chanaz_A0_Patrimoine 1-1000 PDF 9,4 Mo Chanaz_A0_Patrimoine 1-2500 PDF 11,3 Mo Chanaz_A0_Secteur 1-1000 PDF 7,0 Mo Chanaz_A0_Secteur 1-2500 PDF 8,8 Mo Dossier AVAP Chanaz PDF 51,7 [...] phase de concertation. La mise en place d'une AVAP relève de notre compétence depuis la fusion des 3 intercommunalités. À Aix-les-Bains Nous avons lancé la procédure de création de l'Aire de mise en valeur [...] en cours. À Chanaz L'AVAP/SPR de Channaz a été approuvée le 21 juin 2022 et opposable au tiers le 1er juillet 2022. Tous les documents liés à l'AVAP approuvée sont en téléchargement ci-dessous : Télécharger
26/12/2023 12:29
Bureaux communautaires 2022
communautaire du 1 février 2022 Retrouvez tous les documents du bureau communautaire du 1 février 2022 ici. Bureau communautaire du 1 mars 2022 Retrouvez tous les documents du bureau communautaire du 1 mars 2022 [...] bureau communautaire du 5 avril 2022 ici. Bureau communautaire du 3 mai 2022 Retrouvez tous les documents du bureau communautaire du 3 mai 2022 ici. Bureau communautaire du 7 juin 2022 Retrouvez tous les
29/02/2024 10:15
Bureau communautaire du 4 janvier 2022
Retrouvez tous les documents du bureau communautaire du 4 janvier 2022 ici. Publié le 29 février 2024 Dans la même rubrique Liste des délibérations Retrouvez la liste des délibérations du bureau comm
29/02/2024 10:36
Bureau communautaire du 1 février 2022
bureau communautaire du 1 février 2022 ici. Publié le 29 février 2024 Dans la même rubrique Liste des délibérations Retrouvez la liste des délibérations du bureau communautaire du 1 février 2022 ici. Dé [...] Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire du 1 février 2022 ici. Procès-Verbal Retrouvez le procès verbal du bureau communautaire du 1 février 2022 ici.
29/02/2024 10:38
Bureau communautaire du 1 mars 2022
bureau communautaire du 1 mars 2022 ici. Publié le 29 février 2024 Dans la même rubrique Liste des délibérations Retrouvez la liste des délibérations du bureau communautaire du 1 mars 2022 ici. Délibérations [...] Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire du 1 mars 2022 ici. Procès-Verbal Retrouvez le procès verbal du bureau communautaire du 1 mars 2022 ici.
29/02/2024 10:39
Bureau communautaire du 5 avril 2022
Retrouvez tous les documents du bureau communautaire du 5 avril 2022 ici. Publié le 29 février 2024 Dans la même rubrique Liste des délibérations Retrouvez la liste des délibérations du bureau commun
29/02/2024 10:40
Bureau communautaire du 7 juin 2022
Retrouvez tous les documents du bureau communautaire du 7 juin 2022 ici. Publié le 29 février 2024 Dans la même rubrique Liste des délibérations Retrouvez la liste des délibérations du bureau communa
29/02/2024 10:41
Bureau communautaire du 5 juillet 2022
Retrouvez tous les documents du bureau communautaire du 5 juillet 2022 ici. Publié le 29 février 2024 Dans la même rubrique Liste des délibérations Retrouvez la liste des délibérations du bureau comm
29/02/2024 10:42
Bureau communautaire du 6 septembre 2022
Retrouvez tous les documents du bureau communautaire du 6 septembre 2022 ici. Publié le 29 février 2024 Dans la même rubrique Liste des délibérations Retrouvez la liste des délibérations du bureau co
29/02/2024 10:44
Bureau communautaire du 4 octobre 2022
Retrouvez tous les documents du bureau communautaire du 4 octobre 2022 ici. Publié le 29 février 2024 Dans la même rubrique Liste des délibérations Retrouvez la liste des délibérations du bureau comm
29/02/2024 10:45
Bureau communautaire du 8 novembre 2022
Retrouvez tous les documents du bureau communautaire du 8 novembre 2022 ici. Publié le 29 février 2024 Dans la même rubrique Liste des délibérations Retrouvez la liste des délibérations du bureau com
29/02/2024 10:46
Bureau communautaire du 29 novembre 2022
Retrouvez tous les documents du bureau communautaire du 29 novembre 2022 ici. Publié le 29 février 2024 Dans la même rubrique Liste des délibérations Retrouvez la liste des délibérations du bureau co
29/02/2024 10:48
Conseil communautaire du 17 mai 2022
Retrouvez tous les documents du conseil communautaire du 17 mai 2022 ici. Publié le 29 février 2024 Dans la même rubrique Liste des délibérations Retrouvez la liste des délibérations du conseil commu
29/02/2024 11:37