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21. Pages Pertinence:  44% Les déchets d'activités collectés par Grand Lac

    Production tous flux confondus > 1320 l par semaine  ou en cas d’exonération de TEOM (RS basée sur le nombre de bacs et de collecte par semaine d’activité, avec des tarifs forfaitaires par bac selon les flux

    27/03/2024 10:40

22. Pages Pertinence:  40% Le Règlement local de publicité intercommunal (RLPI)

    intercommunal (RLPi) ? Le RLPi est le document de référence qui permet d’encadrer les caractéristiques (nombre, taille, type ou encore éclairage) des supports de publicité et des enseignes. Il s’agit d’un document

    28/10/2021 13:23

23. Pages Pertinence:  33% Le compostage

    maturation du compost Il est nécessaire de avoir un espace vert suffisant pour installer l’aire, avoir un nombre minimum de foyers s’engageant à composter, avoir au moins 2 référents de copropriété, interlocuteurs

    14/11/2022 16:50

24. Pages Pertinence:  26% Mon emplacement portuaire

    les phénomènes météo ou la tenue d'une manifestation). Vous sollicitez une place En raison du grand nombre d’inscrits sur les listes d’attente des ports du  lac du  Bourget, de l’ordre de  1200 inscriptions

    26/08/2021 13:58

25. Pages Pertinence:  14% Politique de gestion des données personnelles

    vos droits. Ce délai peut être prorogé de deux mois, en raison de la complexité ou du trop grand nombre de demandes.   Stockage des données collectées par Grand Lac Les Données collectées dans le cadre

    27/07/2021 16:40