Administration générale : Désignation du secrétaire de séancePDF - 148,9 KoPublié le 22 février 2022 Télécharger
Administration générale : Commission GEMAPI – Représentation de la commune de MouxyPDF - 159,4 KoPublié le 22 février 2022 Télécharger
Administration générale : Commission Agriculture et résilience alimentaire – Représentation de la commune de Grésy-sur-aix et remplacement de Stéphane ORTOLANPDF - 173,6 KoPublié le 22 février 2022 Télécharger
Finances : Budget Principal - Vote du Budget Primitif 2022PDF - 1,4 MoPublié le 22 février 2022 Télécharger
Finances : Budget Assainissement - Vote du Budget Primitif 2022PDF - 616,6 KoPublié le 22 février 2022 Télécharger
Finances : Budget Eau potable - Vote du Budget Primitif 2022PDF - 707,0 KoPublié le 22 février 2022 Télécharger
Finances : Budget Ports - Vote du Budget Primitif 2022PDF - 549,6 KoPublié le 22 février 2022 Télécharger
Finances : Budget des Transports - Vote du Budget Primitif 2022PDF - 489,2 KoPublié le 22 février 2022 Télécharger
Finances : Budget du Camping - Vote du Budget Primitif 2022PDF - 465,2 KoPublié le 22 février 2022 Télécharger
Finances : AE/CP 003 – Mise en œuvre d’un plan de déplacements urbains (PDU) - Révision n°7PDF - 233,4 KoPublié le 22 février 2022 Télécharger
Finances : AE/CP 011 – Schéma directeur des eaux pluviales – Révision n°6PDF - 221,1 KoPublié le 22 février 2022 Télécharger
Finances : AP/CP 014 – Gorges du Sierroz – Révision n°7PDF - 228,7 KoPublié le 22 février 2022 Télécharger
