Actes Administratifs
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  • Recueil mensuel des actes administratifs
  • Comptes-rendus

    • Décisions

    Numéro Thématique Objet de la décision
    2020-01 Foncier Délégation du DPU à l’EPFL 73 pour l’achat de la parcelle B, N°613 – ENTRELACS (St Germain La Chambotte)
    2020-02 Finances Contrat de ligne de trésorerie 2020 pour la régie de l’eau potable
    2020-03 Agriculture Soutien aux coopératives laitières, à la Banque Alimentaire et à l’Entraide Aixoise
    2020-04 Marchés publics Marché n°2016-36 : Mise en place d’équipements de contrôle d’accès et logiciels associés pour sécuriser l’accès aux déchetteries – Avenant 2
    2020-05 Marchés publics Marchés de Transports scolaires – Avenants pour l’ajout d’un prix au bordereau des prix unitaires
    2020-06 Ressources humaines Modalités de suspension des retenues sur le régime indemnitaire pendant l’état d’urgence sanitaire
    2020-07 Politique de la ville Contrat de ville – crédits spécifiques – Subventions aux organismes – Programmation 2020
    2020-08 Politique de la ville Contrat de ville – Crédit de droit commun- Subventions aux organismes – Programmation 2020
    2020-09 Tourisme Réhabilitation de l’espace des Mottets – Demande de subvention
    2020-10 Tourisme Mobilité douce – Avenant au contrat avec le Département de la Savoie
    2020-11 Foncier Pugny-Chatenod – Création d’un collecteur de dérivation du Foran – Achat de la parcelle B 1539 appartenant à Monsieur Claude MAILLAND-ROSSET
    2020-12 Foncier Réalisation du bassin des Biâtres sur la commune d’Aix les Bains – Achat d’un ensemble de parcelles appartenant à la commune d’Aix-les-Bains
    2020-13 Agriculture Soutien à l’opération « dons de lait / fromages » initiée par l’interprofession laitière de Savoie
    2020-14 Marchés publics Marché n°2020-11 : Fourniture en réactifs des usines de dépollution de Grand Lac –  Attribution
    2020-15 Politique de la ville Convention de partenariat avec la ville d’Aix-les-Bains pour le soutien au développement des compétences numériques – Année 2020
    2020-16 Habitat Convention d’objectifs et de moyens entre Grand Lac et l’Association Départementale d’ Information pour le Logement (ADIL) – Année 2020
    2020-17 Foncier Parking de la gare d’Entrelacs – Rachat du foncier porté par l’EPFL de la Savoie
    2020-18 Tourisme  « Aménagements nord du lac – Volet mobilité douce » 2017-2024 – Tronçon La Loi / Saumont sur la commune de Ruffieux – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local – (DSIL)
    2020-19 Equipements sportifs Rénovation des toitures des gymnases G1 et G2 de la Halle des sports Marlioz Demande de subvention 
    2020-20 Equipements sportifs Rénovation de la toiture du gymnase G1 (halle des sports de Marlioz) – Demande de subvention au Département
    2020-21 Equipements sportifs Rénovation de la toiture du gymnase G2 (halle des sports de Marlioz) – Demande de subvention au Département
    2020-22 Equipements sportifs Remplacement de l’éclairage du gymnase G1 (halle des sports de Marlioz) par un éclairage LED – Demande de subvention 
    2020-23 Equipements sportifs Remplacement de l’éclairage du gymnase G2 (halle des sports de Marlioz) par un éclairage LED – Demande de subvention 
    2020-24 Agriculture Soutien à l’opération « dons de lait / fromages » initiée par l’interprofession laitière de Savoie – Modification de la décision du 28 avril 2020
    2020-25 Assainissement Réhabilitation des installations d’assainissement non collectif – Subventions 2020
    2020-26 Déchets Attribution d’une subvention aux Chantiers Valoristes dans le cadre du projet MatériO.TEC
    2020-27 Foncier Grésy sur Aix – Parc d’activités économiques d’Antoger – Rachat du dernier lot porté par l’EPFL de la Savoie – Dossier Girod-Cellier – Modification de la délibération du 02 avril 2019 – Actualisation du prix d’acquisition
    2020-29 Déplacement Demande de subvention : aménagement d’une vélo-station à Aix-les-Bains et achat de matériel
    2020-30 Marchés publics Marché n°2020-13 : Exploitation des services de transports scolaires de Grand Lac (secteurs Albanais / Chautagne) – Attribution
    2020-31 Marchés publics Marché n°2020-04 : Terminus d’Entrelacs – Attribution
    2020-32 Marchés publics Marché 2019-75 – Accord cadre relatif au levés topographiques en groupement de commandes avec la commune d’Aix-les-Bains : Attribution
    2020-33 Marchés publics Marché n°2019-55 : Réalisation des équipements nécessaires pour répondre à l’application des débits prélevables sur les ressources de Grand Lac – Barreau Est (Tronçons  1.3, 1.4.1 et 1.4.3) – Avenant 1
    2020-34 Marchés publics Avenant n° 1 au contrat de reprise des matériaux avec PAPREC Plastiques issus de la collecte sélective PEHD
    2020-35 Finances Renouvellement de la carte d’achat public
    2020-36 Finances Contrat d’emprunt de 3 500 000 € auprès de la Nef
    2020-37 Administration générale Lieu de réunion du conseil communautaire du 16 juin 2020
    2020-38 Foncier Délégation du DPU à la commune de LE BOURGET DU LAC pour l’achat de la parcelle section F 330, 1187, 1189, 1193
    2020-39 Tourisme Guinguette de Vions – Convention de mise à disposition de services entre Grand Lac et la Commune de Vions
    2020-41 Marchés publics Réaménagement du port de Conjux – Avenant au marché 2019-21
    2020-42 Marchés publics Prestations de Transports scolaires – Prise en charge des coûts fixes durant le confinement 
    2020-43 Agriculture Attribution d’une subvention à M. Jérémy RABEC dans le cadre du programme d’actions foncières
    2020-44 Assainissement Station d’épuration impactées par le covid-19 pour l’épandage des boues non hygienisées – Dépôt d’un dossier d’appel à projet
    2020-45 Marchés publics Marché n° 2018-67- Construction d’une station d’épuration et des réseaux de transfert des eaux usées vers la station d’épuration depuis les hameaux de Chateaufort et Langefan sur la commune de Motz – Lot 1 : Station d’épuration – Avenant n° 1
    2020-47 Marchés publics Marché n°2018-19 – Exploitation du service de collecte et de transfert des eaux usées et d’exploitation de 8 stations d’épuration de Grand lac – Avenant n°2
    2020-48 Marchés publics Marché 2018-40 : Construction d’un équipement sportif spécifique sur le secteur de Marlioz à Aix les Bains – Lot 08 : Menuiseries métalliques / Serrurerie – Avenant 02
    2020-49 Marchés publics Marché 2018-40 : Construction d’un équipement sportif spécifique sur le secteur de Marlioz à Aix les Bains – Lot 16 : Equipements et matériels de sport – Avenant 02
    2020-50 Marchés publics Marché 2018-40 : Construction d’un équipement sportif spécifique sur le secteur de Marlioz à Aix les Bains – Lot 18 : Electricité / Courants Faibles – Avenant 02
    2020-51 Marchés publics Marché 2018-40 : Construction d’un équipement sportif spécifique sur le secteur de Marlioz à Aix les Bains – Lot 19 : VRD / Abords – Avenant 03
    2020-52 Marchés publics Marché n°2020-15 – Signalisation horizontale – Attribution
    2020-53 Agriculture Attribution d’une subvention à l’EARL Rossillon dans le cadre du programme d’actions foncières
    2020-54 Agriculture Attribution d’une subvention à la société coopérative d’intérêt collectif Les vignes des Alpes dans le cadre du programme d’actions foncières
    2020-55 Agriculture Attribution d’une subvention à la commune de Ruffieux dans le cadre du programme d’actions foncières