Numéro |
Thématique |
Objet de la décision
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2020-01 |
Foncier |
Délégation du DPU à l’EPFL 73 pour l’achat de la parcelle B, N°613 – ENTRELACS (St Germain La Chambotte) |
2020-02 |
Finances |
Contrat de ligne de trésorerie 2020 pour la régie de l’eau potable |
2020-03 |
Agriculture |
Soutien aux coopératives laitières, à la Banque Alimentaire et à l’Entraide Aixoise |
2020-04 |
Marchés publics |
Marché n°2016-36 : Mise en place d’équipements de contrôle d’accès et logiciels associés pour sécuriser l’accès aux déchetteries – Avenant 2 |
2020-05 |
Marchés publics |
Marchés de Transports scolaires – Avenants pour l’ajout d’un prix au bordereau des prix unitaires |
2020-06 |
Ressources humaines |
Modalités de suspension des retenues sur le régime indemnitaire pendant l’état d’urgence sanitaire |
2020-07 |
Politique de la ville |
Contrat de ville – crédits spécifiques – Subventions aux organismes – Programmation 2020 |
2020-08 |
Politique de la ville |
Contrat de ville – Crédit de droit commun- Subventions aux organismes – Programmation 2020 |
2020-09 |
Tourisme |
Réhabilitation de l’espace des Mottets – Demande de subvention |
2020-10 |
Tourisme |
Mobilité douce – Avenant au contrat avec le Département de la Savoie |
2020-11 |
Foncier |
Pugny-Chatenod – Création d’un collecteur de dérivation du Foran – Achat de la parcelle B 1539 appartenant à Monsieur Claude MAILLAND-ROSSET |
2020-12 |
Foncier |
Réalisation du bassin des Biâtres sur la commune d’Aix les Bains – Achat d’un ensemble de parcelles appartenant à la commune d’Aix-les-Bains |
2020-13 |
Agriculture |
Soutien à l’opération « dons de lait / fromages » initiée par l’interprofession laitière de Savoie |
2020-14 |
Marchés publics |
Marché n°2020-11 : Fourniture en réactifs des usines de dépollution de Grand Lac – Attribution |
2020-15 |
Politique de la ville |
Convention de partenariat avec la ville d’Aix-les-Bains pour le soutien au développement des compétences numériques – Année 2020 |
2020-16 |
Habitat |
Convention d’objectifs et de moyens entre Grand Lac et l’Association Départementale d’ Information pour le Logement (ADIL) – Année 2020 |
2020-17 |
Foncier |
Parking de la gare d’Entrelacs – Rachat du foncier porté par l’EPFL de la Savoie |
2020-18 |
Tourisme |
« Aménagements nord du lac – Volet mobilité douce » 2017-2024 – Tronçon La Loi / Saumont sur la commune de Ruffieux – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local – (DSIL) |
2020-19 |
Equipements sportifs |
Rénovation des toitures des gymnases G1 et G2 de la Halle des sports Marlioz Demande de subvention |
2020-20 |
Equipements sportifs |
Rénovation de la toiture du gymnase G1 (halle des sports de Marlioz) – Demande de subvention au Département |
2020-21 |
Equipements sportifs |
Rénovation de la toiture du gymnase G2 (halle des sports de Marlioz) – Demande de subvention au Département |
2020-22 |
Equipements sportifs |
Remplacement de l’éclairage du gymnase G1 (halle des sports de Marlioz) par un éclairage LED – Demande de subvention |
2020-23 |
Equipements sportifs |
Remplacement de l’éclairage du gymnase G2 (halle des sports de Marlioz) par un éclairage LED – Demande de subvention |
2020-24 |
Agriculture |
Soutien à l’opération « dons de lait / fromages » initiée par l’interprofession laitière de Savoie – Modification de la décision du 28 avril 2020 |
2020-25 |
Assainissement |
Réhabilitation des installations d’assainissement non collectif – Subventions 2020 |
2020-26 |
Déchets |
Attribution d’une subvention aux Chantiers Valoristes dans le cadre du projet MatériO.TEC |
2020-27 |
Foncier |
Grésy sur Aix – Parc d’activités économiques d’Antoger – Rachat du dernier lot porté par l’EPFL de la Savoie – Dossier Girod-Cellier – Modification de la délibération du 02 avril 2019 – Actualisation du prix d’acquisition |
2020-29 |
Déplacement |
Demande de subvention : aménagement d’une vélo-station à Aix-les-Bains et achat de matériel |
2020-30 |
Marchés publics |
Marché n°2020-13 : Exploitation des services de transports scolaires de Grand Lac (secteurs Albanais / Chautagne) – Attribution |
2020-31 |
Marchés publics |
Marché n°2020-04 : Terminus d’Entrelacs – Attribution |
2020-32 |
Marchés publics |
Marché 2019-75 – Accord cadre relatif au levés topographiques en groupement de commandes avec la commune d’Aix-les-Bains : Attribution |
2020-33 |
Marchés publics |
Marché n°2019-55 : Réalisation des équipements nécessaires pour répondre à l’application des débits prélevables sur les ressources de Grand Lac – Barreau Est (Tronçons 1.3, 1.4.1 et 1.4.3) – Avenant 1 |
2020-34 |
Marchés publics |
Avenant n° 1 au contrat de reprise des matériaux avec PAPREC Plastiques issus de la collecte sélective PEHD |
2020-35 |
Finances |
Renouvellement de la carte d’achat public |
2020-36 |
Finances |
Contrat d’emprunt de 3 500 000 € auprès de la Nef |
2020-37 |
Administration générale |
Lieu de réunion du conseil communautaire du 16 juin 2020 |
2020-38 |
Foncier |
Délégation du DPU à la commune de LE BOURGET DU LAC pour l’achat de la parcelle section F 330, 1187, 1189, 1193 |
2020-39 |
Tourisme |
Guinguette de Vions – Convention de mise à disposition de services entre Grand Lac et la Commune de Vions |
2020-41 |
Marchés publics |
Réaménagement du port de Conjux – Avenant au marché 2019-21 |
2020-42 |
Marchés publics |
Prestations de Transports scolaires – Prise en charge des coûts fixes durant le confinement |
2020-43 |
Agriculture |
Attribution d’une subvention à M. Jérémy RABEC dans le cadre du programme d’actions foncières |
2020-44 |
Assainissement |
Station d’épuration impactées par le covid-19 pour l’épandage des boues non hygienisées – Dépôt d’un dossier d’appel à projet |
2020-45 |
Marchés publics |
Marché n° 2018-67- Construction d’une station d’épuration et des réseaux de transfert des eaux usées vers la station d’épuration depuis les hameaux de Chateaufort et Langefan sur la commune de Motz – Lot 1 : Station d’épuration – Avenant n° 1 |
2020-47 |
Marchés publics |
Marché n°2018-19 – Exploitation du service de collecte et de transfert des eaux usées et d’exploitation de 8 stations d’épuration de Grand lac – Avenant n°2 |
2020-48 |
Marchés publics |
Marché 2018-40 : Construction d’un équipement sportif spécifique sur le secteur de Marlioz à Aix les Bains – Lot 08 : Menuiseries métalliques / Serrurerie – Avenant 02 |
2020-49 |
Marchés publics |
Marché 2018-40 : Construction d’un équipement sportif spécifique sur le secteur de Marlioz à Aix les Bains – Lot 16 : Equipements et matériels de sport – Avenant 02 |
2020-50 |
Marchés publics |
Marché 2018-40 : Construction d’un équipement sportif spécifique sur le secteur de Marlioz à Aix les Bains – Lot 18 : Electricité / Courants Faibles – Avenant 02 |
2020-51 |
Marchés publics |
Marché 2018-40 : Construction d’un équipement sportif spécifique sur le secteur de Marlioz à Aix les Bains – Lot 19 : VRD / Abords – Avenant 03 |
2020-52 |
Marchés publics |
Marché n°2020-15 – Signalisation horizontale – Attribution |
2020-53 |
Agriculture |
Attribution d’une subvention à l’EARL Rossillon dans le cadre du programme d’actions foncières |
2020-54 |
Agriculture |
Attribution d’une subvention à la société coopérative d’intérêt collectif Les vignes des Alpes dans le cadre du programme d’actions foncières |
2020-55 |
Agriculture |
Attribution d’une subvention à la commune de Ruffieux dans le cadre du programme d’actions foncières |
2020-56 |
Tourisme |
Participation au fond Région Unie pour venir en aide aux entreprises les plus touchées par la crise du COVID 19 |
2020-58 |
Foncier |
Délégation du DPU à la commune de MOUXY pour l’achat de la parcelle section C n°3217 |
2020-59 |
Administration générale |
Représentation de Grand Lac aux assemblées générales du GART et de l’ADCF – Remboursement de frais de déplacement de Monsieur Florian MAITRE |
2020-60 |
Finances |
Contrat d’emprunt 2M – Caisse d’Epargne – Budget AEP |
2020-61 |
Finances |
Contrat d’emprunt 2M – Crédit Coopératif – Budget PRINCIPAL |