Décisions

Numéro Thématique Objet de l’arrêté
2020-01 Foncier Délégation du DPU à l’EPFL 73 pour l’achat de la parcelle B, N°613 – ENTRELACS (St Germain La Chambotte)
2020-02 Finances Contrat de ligne de trésorerie 2020 pour la régie de l’eau potable
2020-03 Agriculture Soutien aux coopératives laitières, à la Banque Alimentaire et à l’Entraide Aixoise
2020-04 Marchés publics Marché n°2016-36 : Mise en place d’équipements de contrôle d’accès et logiciels associés pour sécuriser l’accès aux déchetteries – Avenant 2
2020-05 Marchés publics Marchés de Transports scolaires – Avenants pour l’ajout d’un prix au bordereau des prix unitaires
2020-06 Ressources humaines Modalités de suspension des retenues sur le régime indemnitaire pendant l’état d’urgence sanitaire
2020-07 Politique de la ville Contrat de ville – crédits spécifiques – Subventions aux organismes – Programmation 2020
2020-08 Politique de la ville Contrat de ville – Crédit de droit commun- Subventions aux organismes – Programmation 2020
2020-09 Tourisme Réhabilitation de l’espace des Mottets – Demande de subvention
2020-10 Tourisme Mobilité douce – Avenant au contrat avec le Département de la Savoie
2020-11 Foncier Pugny-Chatenod – Création d’un collecteur de dérivation du Foran – Achat de la parcelle B 1539 appartenant à Monsieur Claude MAILLAND-ROSSET
2020-12 Foncier Réalisation du bassin des Biâtres sur la commune d’Aix les Bains – Achat d’un ensemble de parcelles appartenant à la commune d’Aix-les-Bains
2020-13 Agriculture Soutien à l’opération « dons de lait / fromages » initiée par l’interprofession laitière de Savoie
2020-14 Marchés publics Marché n°2020-11 : Fourniture en réactifs des usines de dépollution de Grand Lac –  Attribution
2020-15 Politique de la ville Convention de partenariat avec la ville d’Aix-les-Bains pour le soutien au développement des compétences numériques – Année 2020
2020-16 Habitat Convention d’objectifs et de moyens entre Grand Lac et l’Association Départementale d’ Information pour le Logement (ADIL) – Année 2020
2020-17 Foncier Parking de la gare d’Entrelacs – Rachat du foncier porté par l’EPFL de la Savoie
2020-18 Tourisme  « Aménagements nord du lac – Volet mobilité douce » 2017-2024 – Tronçon La Loi / Saumont sur la commune de Ruffieux – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local – (DSIL)
2020-19 Equipements sportifs Rénovation des toitures des gymnases G1 et G2 de la Halle des sports Marlioz Demande de subvention 
2020-20 Equipements sportifs Rénovation de la toiture du gymnase G1 (halle des sports de Marlioz) – Demande de subvention au Département
2020-21 Equipements sportifs Rénovation de la toiture du gymnase G2 (halle des sports de Marlioz) – Demande de subvention au Département
2020-22 Equipements sportifs Remplacement de l’éclairage du gymnase G1 (halle des sports de Marlioz) par un éclairage LED – Demande de subvention 
2020-23 Equipements sportifs Remplacement de l’éclairage du gymnase G2 (halle des sports de Marlioz) par un éclairage LED – Demande de subvention 
2020-24 Agriculture Soutien à l’opération « dons de lait / fromages » initiée par l’interprofession laitière de Savoie – Modification de la décision du 28 avril 2020
2020-25 Assainissement Réhabilitation des installations d’assainissement non collectif – Subventions 2020
2020-26 Déchets Attribution d’une subvention aux Chantiers Valoristes dans le cadre du projet MatériO.TEC
2020-27 Foncier Grésy sur Aix – Parc d’activités économiques d’Antoger – Rachat du dernier lot porté par l’EPFL de la Savoie – Dossier Girod-Cellier – Modification de la délibération du 02 avril 2019 – Actualisation du prix d’acquisition

 

Restez à la maison,

ça n’a jamais été aussi facile de sauver des vies !

 

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