Arrêtés

Numéro Thématique Objet de l’arrêté
1-2020 Ressources Humaines Arrêté portant modification de la régie de recettes au Centre Aquatique Aqualac
2-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Restaurant de la Plage dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
3-2020 Urbanisme Arrêté portant sur la mise à jour du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’Albanais Savoyard
4-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Garage Vasseur dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
6-2020 Ressources Humaines Arrêté de création d’une régie de recettes pour le service Déchets
7-2020 Ressources Humaines ARRETE portant nomination en qualité de régisseurs de recettes (titulaire et mandataires suppléants), de Mesdames GENTIL Marie-Anne, MORINI Sandrine, CHAURAND Murielle, EKSTET Anne-Gabrielle, MUGNIER Nathalie et Messieurs Julien CADET et Matthieu ONILLON
8-2020 Urbanisme Arrêté prescrivant la modification n°1 du PLUi de l’Albanais savoyard
9-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Le Churros dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
11-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement A2L Commerce Auto dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
12-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Chanvillard dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
13-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Strahman Valves dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
14-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Les Maroquineries des Alpes dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
16-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Garage Miniggio dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
19-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Frédéric GIMOND – DGS
20-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Laurent LAVAISSIERE – DGA
21-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Jean-Claude LOISEAU – Administration générale – modernisation et évaluation des services et politiques publiques – Relation avec les collectivités territoriales
22-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Claire BARBIER – ENVIRONNEMENT – CLIMAT – TRANSITION ENERGETIQUE – LAC
23-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Florian MAITRE – DEPLACEMENTS – INTERMODALITE – PROJET DE TERRITOIRE
24-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Nathalie FONTAINE – RESSOURCES HUMAINES
25-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Michel FRUGIER – TOURISME – PORTS – PLAGES – SENTIERS – EQUIPEMENTS SPORTIFS
26-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Julie NOVELLI – AGRICULTURE ET RESILIENCE ALIMENTAIRE
27-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Olivier ROGNARD – FINANCES
28-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Pierre MONTORO-SADOUX – ECONOMIE ET NUMERIQUE
29-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Jean-Marc DRIVET – VALORISATION DES DECHETS ET ECONOMIE CIRCULAIRE
30-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Robert AGUETTAZ – GESTION DE L’EAU – GEMAPI – ASSAINISSEMENT
31-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Thibaut GUIGUE – URBANISME – HABITAT – LOGEMENT SOCIAL – POLITIQUE DE LA VILLE
32-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Danièle BEAUX-SPEYSER – SOLIDARITES
33-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Yves MERCIER – COMMANDE PUBLIQUE – TRAVAUX – PATRIMOINE INTERCOMMUNAL – GENS DU VOYAGE
34-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Sébastien Baboulaz – Responsable CitésLab
35-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christian Berger – Responsable du service Maîtrise d’ouvrage
36-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Nicolas Besson – Responsable des Maisons de Service au Public (MSAP)
37-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Julien BOURGES – Responsable d’Aqualac
38-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Fabrice BURDIN – Responsable Agriculture
39-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Sophie CASSARO – Responsable du service Tourisme
40-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Benoît CAZENAVE – Responsable du service Collecte des déchets
41-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Murielle CHAURAND – Responsable du service Prévention des déchets
42-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Lauréliane CHENAL – Responsable du service Valorisation des Déchets
43-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Estelle Costa de Beauregard – Responsable du service Juridique et des Assemblées
44-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Thibaut Derrien – Responsable Air – Energie – Climat
45-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Fabien DIDIER – Directeur du service Ressources Humaines
 46-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Benjamin DROMARD – Responsable du service Mobilité
 47-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Julie ECALARD – Responsable du service communication et des relations publiques
 48-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Matilde Habouzit – Responsable du pilotage de la performance et des politiques contractuelles
 49-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Edith HIESSE – Responsable des déchetteries
 50-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Charline KALLMANN – Responsable du service Urbanisme – Foncier
 51-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christophe LUPO – Responsable du service Patrimoine et Travaux
 52-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Hanane MAJID – Responsable du service Habitat – Politique de la Ville
 53-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Véronique MERMOUD – Directrice du Pôle Aménagement
 54-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Sylvie NORMAND – Responsable du service Ports et Plages
 55-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Magali PINSON – Responsable du service Eau potable
 56-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christophe PIRAT – Directeur du pôle services à la population
 57-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Stéphane POTIN – Responsable UDEP
 58-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Alexandre SAUVANT – Responsable des services Assainissement et Eaux pluviales
 59-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christophe TOUZEAU – Directeur du Pôle Eau
 60-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Olivier VERDENAL – Directeur financier
61-2020 Tourisme Arrêté portant nomination des membres socio-professionnels de l’Office de Tourisme Intercommunal