Actes Administratifs
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    Numéro Thématique Objet de l’arrêté
    1-2020 Ressources Humaines Arrêté portant modification de la régie de recettes au Centre Aquatique Aqualac
    2-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Restaurant de la Plage dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    3-2020 Urbanisme Arrêté portant sur la mise à jour du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’Albanais Savoyard
    4-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Garage Vasseur dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    6-2020 Ressources Humaines Arrêté de création d’une régie de recettes pour le service Déchets
    7-2020 Ressources Humaines ARRETE portant nomination en qualité de régisseurs de recettes (titulaire et mandataires suppléants), de Mesdames GENTIL Marie-Anne, MORINI Sandrine, CHAURAND Murielle, EKSTET Anne-Gabrielle, MUGNIER Nathalie et Messieurs Julien CADET et Matthieu ONILLON
    8-2020 Urbanisme Arrêté prescrivant la modification n°1 du PLUi de l’Albanais savoyard
    9-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Le Churros dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    10-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Garage du Glatey dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    11-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement A2L Commerce Auto dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    13-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Strahman Valves dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    14-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Les Maroquineries des Alpes dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    16-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Garage Miniggio dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    17-2020 Ressources Humaines Arrêté portant nomination en qualité de mandataires de la régie de recettes d’Aqualac de Mesdames Romane TROVERO, Maelle CERDAN, Johanna RICHARD, Mélanie COMBAZ et Monsieur Yoann CALON
    18-2020 Urbanisme Arrêté modificatif prescrivant la modification n°1 du PLUi de l’Albanais savoyard
    19-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Frédéric GIMOND – DGS
    20-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Laurent LAVAISSIERE – DGA
    21-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Jean-Claude LOISEAU – Administration générale – modernisation et évaluation des services et politiques publiques – Relation avec les collectivités territoriales
    22-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Claire BARBIER – ENVIRONNEMENT – CLIMAT – TRANSITION ENERGETIQUE – LAC
    23-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Florian MAITRE – DEPLACEMENTS – INTERMODALITE – PROJET DE TERRITOIRE
    24-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Nathalie FONTAINE – RESSOURCES HUMAINES
    25-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Michel FRUGIER – TOURISME – PORTS – PLAGES – SENTIERS – EQUIPEMENTS SPORTIFS
    26-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Julie NOVELLI – AGRICULTURE ET RESILIENCE ALIMENTAIRE
    27-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Olivier ROGNARD – FINANCES
    28-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Pierre MONTORO-SADOUX – ECONOMIE ET NUMERIQUE
    29-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Jean-Marc DRIVET – VALORISATION DES DECHETS ET ECONOMIE CIRCULAIRE
    30-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Robert AGUETTAZ – GESTION DE L’EAU – GEMAPI – ASSAINISSEMENT
    31-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Thibaut GUIGUE – URBANISME – HABITAT – LOGEMENT SOCIAL – POLITIQUE DE LA VILLE
    32-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Danièle BEAUX-SPEYSER – SOLIDARITES
    33-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Yves MERCIER – COMMANDE PUBLIQUE – TRAVAUX – PATRIMOINE INTERCOMMUNAL – GENS DU VOYAGE
    34-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Sébastien Baboulaz – Responsable CitésLab
    35-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christian Berger – Responsable du service Maîtrise d’ouvrage
    36-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Nicolas Besson – Responsable des Maisons de Service au Public (MSAP)
    37-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Julien BOURGES – Responsable d’Aqualac
    38-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Fabrice BURDIN – Responsable Agriculture
    39-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Sophie CASSARO – Responsable du service Tourisme
    40-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Benoît CAZENAVE – Responsable du service Collecte des déchets
    41-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Murielle CHAURAND – Responsable du service Prévention des déchets
    42-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Lauréliane CHENAL – Responsable du service Valorisation des Déchets
    43-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Estelle Costa de Beauregard – Responsable du service Juridique et des Assemblées
    44-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Thibaut Derrien – Responsable Air – Energie – Climat
    45-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Fabien DIDIER – Directeur du service Ressources Humaines
     46-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Benjamin DROMARD – Responsable du service Mobilité
     47-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Julie ECALARD – Responsable du service communication et des relations publiques
     48-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Matilde Habouzit – Responsable du pilotage de la performance et des politiques contractuelles
     49-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Edith HIESSE – Responsable des déchetteries
     50-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Charline KALLMANN – Responsable du service Urbanisme – Foncier
     51-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christophe LUPO – Responsable du service Patrimoine et Travaux
     52-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Hanane MAJID – Responsable du service Habitat – Politique de la Ville
     53-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Véronique MERMOUD – Directrice du Pôle Aménagement
     54-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Sylvie NORMAND – Responsable du service Ports et Plages
     55-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Madame Magali PINSON – Responsable du service Eau potable
     56-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christophe PIRAT – Directeur du pôle services à la population
     57-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Stéphane POTIN – Responsable UDEP
     58-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Alexandre SAUVANT – Responsable des services Assainissement et Eaux pluviales
     59-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christophe TOUZEAU – Directeur du Pôle Eau
     60-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Olivier VERDENAL – Directeur financier
    61-2020 Tourisme Arrêté portant nomination des membres socio-professionnels de l’Office de Tourisme Intercommunal
    62-2020 Ressources humaines Arrêté portant nomination en qualité de mandataire de la régie de recettes d’Aqualac de Madame Marie CHAPAPRIA
    64-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Centre Technique Municipal du Bourget du Lac dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    65-2020 Administration générale Arrêté portant nomination des membres du conseil d’administration du centre intercommunal d’action sociale (CIAS) Grand Lac
    66-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement GAEC des Saules dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    67-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Chaufferie du réseau de chaleur d’Aix-les-Bains dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    68-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Chanvillard dans le système d’assainissement public de Grand Lac
    69-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Fabien DIDIER – Directeur du service Ressources Humaines (arrêté complémentaire)
    70-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement McDonald’s Aix-les-Bains dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    75-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Jean-François BRAISSAND – GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS
    77-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement La Française dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    78-2020 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Chez les filles dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    80-2020 Urbanisme Arrêté d’ouverture d’enquête publique relatif à la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de l’Albanais Savoyard
    82-2020 Administration générale Arrêté portant refus du transfert des pouvoirs de police administrative spéciale
    83-2020 Administration générale Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Nicolas MERCAT – mobilités douces
    85-2020 Ressources humaines Arrêté portant modification de la régie de recettes au Centre Aquatique Aqualac
    86-2020 Ressources humaines Arrêté portant désignation des représentants du personnel au Comité Technique
    87-2020 Ressources humaines Arrêté portant désignation des représentants du personnel au CHSCT
    88-2020 Patrimoine et travaux Arrêté portant fermeture annuelle de l’aire d’accueil des gens du voyage d’Aix-les-Bains
    1-2021 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Village TIPI dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    2-2021 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Centre Technique Municipal de Drumettaz-Clarafond dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    3-2021 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement Charcuterie DENJEAN dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    4-2021 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement DENAMA (les 4 vallées) dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    5-2021 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement MULTIVERT dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    6-2021 Assainissement Arrêté portant sur l’autorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques issues de l’établissement L’Epicerie dans le système d’assainissement public de Grand Lac Communauté d’Agglomération
    7-2021 Urbanisme Arrêté d’ouverture d’enquête publique relatif au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Chautagne
    8-2021 Administration générale Arrêté de mise de déport de Monsieur Thibaut GUIGUE