Urbanisme / Foncier / Habitat
  • Urbanisme & Foncier
  • PLUI Albanais Savoyard – Dossier d’approbation
  • PLUi Grand Lac (ex-Calb) – Dossier d’approbation
  • PLUI Chautagne – Élaboration
  • Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)
  • Projet – Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
  • Habitat

    • PLUI Chautagne – Élaboration

     

    Dossier du PLUI arrêté :

    Délibération dressant le bilan de concertation et arrêtant le projet du PLUi Chautagne 

    A venir