PLUI Chautagne – Élaboration

Retrouvez ci-dessous, en téléchargement, la délibération d’arrêt ainsi que les différents documents composant le projet du PLU(i) de Chautagne arrêté:

Délibération dressant le bilan de concertation et arrêtant le projet du PLUi Chautagne

Les Orientations d’aménagement et de programmation (OAP), le règlement écrit et le règlement graphique (zonage) sont également consultables à l’accueil des 8 Mairies de Chautagne, au relais Grand Lac à Ruffieux et à l’accueil de Grand Lac

Dossier du PLUI arrêté :

1-Rapport de présentation

2-Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

3-Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

4.1-Règlement écrit

4.2-Règlement graphique (zonage)

Plan général: