PLUI Chautagne – Élaboration

 

Retrouvez ci-dessous, en téléchargement, la délibération d’arrêt ainsi que les différents documents composant le projet du PLU(i) de Chautagne arrêté:

Délibération dressant le bilan de concertation et arrêtant le projet du PLUi Chautagne 

 

Les Orientations d’aménagement et de programmation (OAP), le règlement écrit et le règlement graphique (zonage) sont également consultables à l’accueil des 8 Mairies de Chautagne, au relais Grand Lac à Ruffieux et à l’accueil de Grand Lac

 

Dossier du PLUI arrêté :

1-Rapport de présentation

2-Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

3-Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

4.1-Règlement écrit 

4.2-Règlement graphique (zonage)

Plan général:

Les focus:

Plans des prescriptions et informations complémentaires:

5-Annexes

Sanitaire

Notice eau potable 

Eau potable

Eaux usées

Plan d’exposition aux bruits (PEB)

Servitudes d’utilité Publique (SUP)

Les risques naturels:

Plan de Prévention des risques d’inondation (PPRI) – règlement 

Plan de Prévention des risques d’inondation (PPRI) – zonage: 

 

Plan d’indexation en Z (PIZ)

Pluvial

Déchets