Retrouvez ci-dessous, en téléchargement, la délibération d’arrêt ainsi que les différents documents composant le projet du PLU(i) de Chautagne arrêté:
Délibération dressant le bilan de concertation et arrêtant le projet du PLUi Chautagne
Les Orientations d’aménagement et de programmation (OAP), le règlement écrit et le règlement graphique (zonage) sont également consultables à l’accueil des 8 Mairies de Chautagne, au relais Grand Lac à Ruffieux et à l’accueil de Grand Lac
Dossier du PLUI arrêté :
2-Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
3-Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
4.2-Règlement graphique (zonage)
Plan général:
Les focus:
Plans des prescriptions et informations complémentaires:
5-Annexes
Sanitaire
Eau potable
Eaux usées
Plan d’exposition aux bruits (PEB)
Servitudes d’utilité Publique (SUP)
Les risques naturels:
Plan de Prévention des risques d’inondation (PPRI) – règlement
Plan de Prévention des risques d’inondation (PPRI) – zonage:
Plan d’indexation en Z (PIZ)