PLUI Albanais Savoyard – Modification n°1

Suite à l’approbation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Albanais Savoyard, il est apparu nécessaire de procéder à des ajustements au niveau des différentes pièces du PLUi pour apporter des corrections ou précisions.

Afin de faire évoluer le PLUi de l’Albanais Savoyard une procédure de modification à été prescrite lors du Conseil Communautaire du 13 novembre 2019, par arrêté n°08-2020 en date du 28 avril 2020 et par arrêté modificatif n°18-2020 en date du 21 juillet 2020.

 

Délibération engageant la procédure de modification n°1 du PLUi de l’Albanais Savoyard 

Arrêté n°08-2020 portant prescription de la modification n°1 du PLUi de l’Albanais Savoyard 

Arrêté modificatif n°18-2020 portant prescription de la modifiction n°1 du PLUi de l’Albanais Savoyard

 

 

 

Les pièces constituant le dossier de modification 

 

1-Le rapport de présentation

2-Les Orientations d’Aménagement et de Programmation

3-Les emplacements réservés

4-Le règlement écrit

 

5-Le règlement graphique:

Entrelacs – Albens 1

Entrelacs – Albens 2

Entrelacs – Cessens

Entrelacs – Saint Germain la Chambotte

Entrelacs – Saint Girod

Mognard – Epersy – Saint Ours

La Biolle