PLUI Albanais Savoyard – Dossier d’approbation

Prescrit en 2014, le PLUi de l’Albanais Savoyard a été approuvé lors du Conseil Communautaire du 28 novembre 2018.

Le territoire de l’Albanais Savoyard est composé de 3 communes:

• Entrelacs (dont 6 communes déléguées, Albens, Cessens, Epersy, Mognard, Saint-Germain-la-Chambotte et Saint-Girod)
• La Biolle
• Saint-Ours

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Le PLUi

1-RAPPORT DE PRÉSENTATION

Présentation du territoire

Contexte paysager

Etat initial de l’environnement

Contexte urbain et mobilité

Démographie et habitat

Diagnostic agricole – Méthodologie

Diagnostic agricole – Diagnostic

Diagnostic agricole – Préconisations

Diagnostic agricole – Synthèse

Diagnostic agricole – Annexes

Diagnostic agricole – Annexes suite

Contexte économique

Enjeux et perspectives

Justifications des choix

Évaluation environnementale

2- Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

3- Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

4- Règlement graphique

Les emplacements réservés

Carte Albens

Carte Cessens

Carte La Biolle

Carte Mognard – Saint Ours – Epersy

Carte Saint Germain la Chambotte

Carte Saint-Girod

5-Règlement écrit

6-Annexes

Arrêté de classement sonore et infrastructures terrestres

Annexe arrêté de classement sonore et infrastructures terrestres

Délibération assainissement

Note d’assainissement

Réseaux d’assainissement

Carte assainissement – Saint Girod

Carte assainissement – Albens

Carte assainissement – Cessens

Carte assainissement – Epersy

Carte assainissement – La Biolle

Carte assainissement – Mognard

Carte assainissement – Saint-Germain-la-Chambotte

Carte assainissement – Saint-Ours

Eau potable – Notice

Eau potable – Cartographie

Plan de réseaux d’eau potable

Notice déchets

PIZ Saint-Girod – Plan

PIZ Saint-Girod – Prescriptions

Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Rapport de présentation

Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Règlement bassin Aixois

Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Cartographie bassin Aixois

Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Carte Albens

Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Carte Epersy

Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) –  Carte La Biolle

Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) –  Carte Mognard

Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Carte Saint-Germain-la-Chambotte

Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Saint-Girod

Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Saint-Ours

Servitude d’utilité publique (SUP) – Liste

Servitude d’utilité publique (SUP) – Plan

Arrêté relatif à l’interdiction et à la réglementation de boisements – La Biolle

Arrêté portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz