Prescrit en 2014, le PLUi de l’Albanais Savoyard a été approuvé lors du Conseil Communautaire du 28 novembre 2018.
Le territoire de l’Albanais Savoyard est composé de 3 communes:
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Le PLUi
1-RAPPORT DE PRÉSENTATION
Etat initial de l’environnement
Diagnostic agricole – Méthodologie
Diagnostic agricole – Diagnostic
Diagnostic agricole – Préconisations
Diagnostic agricole – Synthèse
Diagnostic agricole – Annexes suite
2- Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
3- Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
4- Règlement graphique
Carte Mognard – Saint Ours – Epersy
Carte Saint Germain la Chambotte
6-Annexes
Arrêté de classement sonore et infrastructures terrestres
Annexe arrêté de classement sonore et infrastructures terrestres
Carte assainissement – Saint Girod
Carte assainissement – Cessens
Carte assainissement – La Biolle
Carte assainissement – Mognard
Carte assainissement – Saint-Germain-la-Chambotte
Carte assainissement – Saint-Ours
PIZ Saint-Girod – Prescriptions
Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Rapport de présentation
Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Règlement bassin Aixois
Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Cartographie bassin Aixois
Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Carte Albens
Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Carte Epersy
Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Carte La Biolle
Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Carte Mognard
Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Carte Saint-Germain-la-Chambotte
Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Saint-Girod
Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) – Saint-Ours
Servitude d’utilité publique (SUP) – Liste
Servitude d’utilité publique (SUP) – Plan
Arrêté relatif à l’interdiction et à la réglementation de boisements – La Biolle
Arrêté portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz