Urbanisme / Foncier / Habitat
  • Urbanisme & Foncier
  • PLUi Grand Lac (ex-Calb) – Dossier d’approbation
  • PLUI Albanais Savoyard – Dossier d’approbation
  • PLUI Chautagne – Élaboration
  • Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)
  • Projet – Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
  • Habitat

    • Les actes réglementaire du PLH 2019-2025

    Les délibérations:

    Délibération engageant le lancement de la procédure d’élaboration du PLH 2019-2025 de Grand Lac

    Délibération arrêtant le projet du PLH 

    Délibération arrêtant une seconde fois le projet du PLH

    Délibération d’adoption du PLH 2019-2025