Actualités


PLUi Albanais Savoyard approuvé – pièces du PLUi

1- RAPPORT DE PRÉSENTATION

2- PROGRAMME D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

3- ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)

4- RÈGLEMENT GRAPHIQUE (ZONAGE)

5- RÈGLEMENT ÉCRIT

6- ANNEXES

  • Arrêtés
  1. Annexe arrêté classement sonore infrastructures terrestres
  2. Arrêté préfectoral 27.12.2016 classement sonore infrastructures terrestres
  • Assainissement

-> Zonages assainissement :

  1. C73-916EU111-ETU-CCCA-1c-Zonage Assainissement St Girod-SGI
  2. C73-916EU111-ETU-CCCA-1c-Zonage d’assainissement Albens-Albens
  3. C73-916EU111-ETU-CCCA-1c-Zonage d’assainissement Cessens-CES
  4. C73-916EU111-ETU-CCCA-1c-Zonage d’assainissement Epersy-EPE
  5. C73-916EU111-ETU-CCCA-1c-Zonage d’assainissement La Biolle-LB
  6. C73-916EU111-ETU-CCCA-1c-Zonage d’assainissement Mognard-MOG
  7. C73-916EU111-ETU-CCCA-1c-Zonage d’assainissement Saint Germain la Chambotte-SGC
  8. C73-916EU111-ETU-CCCA-1c-Zonage d’assainissement Saint Ours-SOU

DELIBERATION

note asst PLUi albanais

Réseaux assainissement

  • Eau potable
  1. notice Eau potable cartographie
  2. Notice Eau potable
  3. Plan de réseaux d’eau potable
  • Plan d’Indexation en Z (PIZ) Saint-Girod
  1. Plan_PIZ_St-Girod
  2. Prescriptions_PIZ_St-Girod
  • Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI)
  1. atlas_enjeux
  2. Rapport_présentation
  3. Règlement_BassinAixois
  4. zonage_albens
  5. zonage_epersy
  6. zonage_la_biolle
  7. zonage_mognard
  8. zonage_st_germain_la_chambotte
  9. zonage_st_girod
  10. zonage_st_ours
  • Servitudes d’Utilité Public (SUP)
  1. SUP Liste
  2. SUPplan

 

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