Dossier PLUi Grand Lac – Version enquête publique

LE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) GRAND LAC 

 

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal Grand Lac (ex-calb) concerne 17 communes : Aix-les-Bains, Bourdeau, Le Bourget-du-Lac, Brison-Saint-Innocent, La Chapelle-du-Mont-du-Chat, Drumettaz-Clarafond, Grésy-sur-Aix, Le Montcel, Méry, Mouxy, Ontex, Pugny-Chatenod, Saint-Offenge, Tresserve, Trévignin, Viviers-du-Lac, Voglans.

Son élaboration a été prescrite le 19 novembre 2014.

Ce PLUi s’inscrit dans le respect des principes d’aménagement définis par les différents textes réglementaires successifs et a également été élaboré en compatibilité avec les documents de planification supra-communaux tels que le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Métropole Savoie et la Charte du Parc Naturel régional des Bauges.

Cette version n’est pas la version d’approbation (définitive) mais bien la version présenté lors de l’enquête publique du 08 avril 2019 au 17 mai 2019.

Les liens ci dessous sont téléchargeable de préférence avec le navigateur Google Chrome ou Mozilla Firefox

 

LE PLUi

 

 

Pièce 0

0- Pièce et avis en application de l’article R123-8 du Code de l’environnement

0- Erratum – Pièce et avis en application de l’article R123-8 du Code de l’environnement

 

TOME 1

1.1 Rapport – Diagnostic territorial

1.2 Rapport – Rapport de présentation – Justification du projet

1.3 Rapport – Rapport de présentation – Résumé non technique

2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

3 Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

4.1.1 Règlement écrit – Aix-les-Bains

4.1.2 Règlement écrit – Autres communes

 

TOME 2

4.2.1  Règlement graphique (zonage) – Plans des communes

4.2.2 Règlement graphique (zonage) – Plans des communes zoom

4.2.3 Règlement graphique (zonage) – Plan général

4.2.4 Emplacement réservés

 

TOME 3

5 Annexes

5.1 Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

5.1.3 Cartes des Servitudes d’Utilité Publique par Servitude

5.1.4 Plan de Prévention des Risques (PPR)

5.2 Notice sanitaire

5.3 Alimentation en eau potable 

5.4 Assainissement

 

5.5 Les eaux pluviales

5.6 Valorisation des déchets 

 

5.7 Autres annexes

5.7.1 Plan d’indexation en Z (PIZ)

5.7.2 Les délibérations du PLUi

5.7.3 Saisine archéologique 

5.7.4 Zone d’aménagement concertée (ZAC)

5.7.5 Risques naturels Saint-Offenge